Sur la demande au titre des souffrances endurées M.

X..., souffrant d'un décollement de la rétine, s'est rendu à l'hôpital en visite post-opératoire le 14 septembre 2003, à la suite de laquelle il a été décidé une hospitalisation de trois jours ; qu'il

** Vu les observations du représentant de la Préfecture qui a sollicité la prolongation de la mesure de rétention administrative ; Vu les observations de l’intéressé ; Vu les observations de Me Soufyane

pour ce niveau de souffrance est adaptée.

Soufiane X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 26 mai 2016, qui, pour diffamation non publique envers un particulier, l'a condamné à 10 euros d'amende et a prononcé

Alléguant de la persistance de souffrance au niveau du genou, [S] [F] a été placée en arrêt maladie.

SOUBRANE, PARTIES EN CAUSE : I - M.

SOUBRANE, greffier, PARTIES EN CAUSE : I - M.

SOUBRANE, greffier, PARTIES EN CAUSE : I - M.

, - condamne solidairement les époux [F] à effectuer les travaux de mise en conformité de cette ouverture par sa suppression ou sa transformation en jour de souffrance, sous astreinte provisoire de 200

X..., souffrant d'une affection reconnue comme maladie professionnelle causée par l'exposition à l'amiante par la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne (la caisse), qui lui a attribué le 3 décembre

partie civile a repris une activité après son accident qu'elle a dû cesser quand ses symptômes sont réapparus ; qu'elle est toujours en recherche d'un emploi qui pourrait être en adéquation avec les souffrances

Sofiane X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 6 octobre 2016 qui, pour conduite de véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 100 jours

, Michel I... est susceptible de détenir à son domicile des documents relatifs à la fraude présumée ; que les locaux de la société Halle Laitière abritent la société SMS, la société Sofis et la SCI Sofiane

Y... et Mme X... se sont mariés le 12 octobre 1996 ; que quatre enfants sont issus de cette union, Miriam, Loubna, Sarah et Sofiane ; que, Mme X... a saisi le juge aux affaires familiales en attribution

transports Debeaux (société Debeaux) s'est adressée à la société GEFCO ; que le déplacement confié à la société Moreau a été exécuté par une société La Violette ; que les marchandises laissées en souffrance

L'Oustalado" (l'association) dans un établissement accueillant des adultes handicapés, a subi, en 1993 et 1994, pour les besoins de cette activité professionnelle, la vaccination contre l'hépatite B ; que, souffrant

Sur les souffrances physiques et morales La société soutient que les souffrances invoquées ne pourraient être indemnisées qu'à compter de la date de consolidation et qu'en l'absence d'éléments permettant