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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201801
14 octobre 2010
secrétariat de la Cour était général, le défunt ne se limitant pas uniquement aux conséquences patrimoniales ; que dès lors, il échet de déclarer irrecevables les interventions volontaires de la SCP VALDMAN
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57009
15 octobre 2001
Commission européenne des Droits de l’Homme le 10 juin 1997 en vertu de l’ancien article 25 de la Convention, par quatre ressortissants italiens, M me Genni Berrettari, M me Marzia Berrettari, M me Vanda
soc
6079b2089ba5988459c555fa
4 janvier 1974
UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE REXAL-EUROPE DEVENUE ENSUITE DART-EUROPE ASSURE, POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE AMERICAINE DART INDUSTRIES INC LA DIFFUSION NOTAMMENT DE PRODUITS DE BEAUTE DE LA MARQUE << VANDA
civ1
613720bccd580146773edf72
25 mai 1988
Alpes-Maritimes), villa Primerose, 3, corniche Bellevue, en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1984 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile), au profit de Madame Jacqueline, Vanda
Référés
6696b6ef9a603a692910b045
9 juillet 2024
AJ PROPERTY [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 8
67ecc7cc8e074ba02f40a2f5
1 avril 2025
judiciaire de la SAS AKASHA, désignée par jugement du tribunal de commerce d'EVRY du 22 juillet 2024, Dont l'étude est située [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Harold VANDAMME
CHAMBRE 2 SECTION 2
61629bb1eaaf44d62f53e831
2 juillet 2013
SAVEURS DE L'ORIENT ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me François DELEFORGE (avocat au barreau de DOUAI) Assisté de Me Jean-François FENAERT de la ASS MATON-FENAERT-VANDAMME-CARTER
CHAMBRE 2 SECTION 1
615e0d7ac25a97f0381f4d87
15 janvier 2015
le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 3] (76) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Karl VANDAMME
Chambre civile section B
68e9e7c71cc27cf28f9096bc
7 octobre 2025
Il n'est nullement fait état d'un quelconque sous-traitance entre la SAS Bect et la SARL Vaudaine, et la SCI Events ne rapporte donc pas la preuve que la SAS Bect a une quelconque responsabilité dans les
2ème CHAMBRE CIVILE
627df76a0d41e0057d43e1de
12 mai 2022
[V] a relevé sur la toiture des différents immeubles visés ci-dessus : - que le système de drainage/étanchéité PVC de marque Vandalux type PV-TEC se dilate sous l'effet de la chaleur et la membrane
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0610DEC007138601
10 juin 2004
s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sAC641E0E { width:218.8pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 71386/01 présentée par Bernard VANDAMME
Cour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c512
22 mai 2008
SAS, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège. 283, rue du Faubourg des Postes 59000 LILLE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre VANDAMME
6253ca8abd3db21cbdd8b4ee
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-179363
13 novembre 2017
represented by Dániel András Karsai     Ferenc SIPOS is a Hungarian national who was born in 1953, lives in Nagykáta and is represented by Dániel András Karsai     Katalin VAJDÁNÉ
Trib. de Commerce
69ef271acdc6046d47b11bd2
24 avril 2026
Avocat au Barreau de TOULON COMPARANTE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Stéphan PONSJuges : Monsieur Christian FARALDIMonsieur Arnaud VANDEN
JEUDI
69ef49cfcdc6046d47b4821a
23 avril 2026
[Adresse 2] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 4 décembre 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL
ECLI:CEDH:001-229619
23 novembre 2023
page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 11 December 2023   FOURTH SECTION Application no. 34706/18 Vardan
Chambre de la famille A
6889416b164153e3cd1de00f
1 juillet 2025
V] [Z] né le [Date naissance 6] 1982 à [Localité 15] de nationalité Française demeurant [Adresse 11] [Localité 8] représenté par Me Paméla ABDOUL, avocat au barreau de LIBOURNE, Me Natacha GUILLOUX-VANDAL
comm
61372281cd580146773fdd18
4 juillet 1995
William A... demeurant tous quatre à Saint-Geoire-en-Valdaine (Isère), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Pôle 5 - Chambre 9
6528dfa0aaebb88318fda6e9
12 octobre 2023
SERVICES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 6] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le n° 394 554 273 Représentée par Me Harold VANDAMME
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