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9 693 résultats pour « appareils d'optique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201765

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mai 2015), que la société Hyt (la société), qui exploite un fonds de commerce de détail d'optique

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69732216cdc6046d47644e18

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle ajoute qu’il ne s’agit pas d’un renouvellement d’appareil auditif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5a1

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

de gestion dite équilibrée et quatre millions avec une option de gestion dite dynamique ; Qu'il était expliqué dans l'article 16 des conditions générales que de telles options correspondaient à un rapport

Source officielle
TJ

Chambre 10

66fc3a012416523b99587de6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de [O] [B] épouse [G] et [D] [G], pour une durée de deux ans renouvelable par tacite reconduction, un emplacement individuel n°B001 de la zone résidentielle « le [Adresse 5] », suivant la « formule optimum

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2017:MI00284

Cassation

7 juillet 2017

7 juillet 2017

obligation d'information et de renseignement, en omettant de signaler les risques liés à l'inhalation de monochlorobenzène présent en quantité importante dans le Lasso et de préconiser l'emploi d'un appareil

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10187

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

en relief, le bouton poussoir étant positionné immédiatement sur la partie supérieure du fermoir lequel apparaît encadré par la structure de plastique noir en face supérieure et en face inférieure du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65af68afb6c6260008b530d2

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Enfin, en l'état des pièces versées aux débats, il apparaît que les dysfonctionnements litigieux ne peuvent provenir que de l'appareil lui-même.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534cfa37f394d0f8f666b8

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Selon l'article L. 5211-1du code de la santé publique, dans sa version en vigueur du 21 mars 2010 au 22 avril 2022, on entend par dispositif médical tout instrument, appareil, équipement, matière, produit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2300072_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

-1 du code de la route ; * elle n'a pas été précédée d'une procédure contradictoire ; * elle est entachée d'un défaut de motivation ; * elle est entachée d'erreur manifeste d'appréciation et apparait

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623945

Admin. suprême

3 février 1989

3 février 1989

lourd de perforation, soit de lui louer le même engin pendant 15 mois en lui laissant la faculté d'exercer une option d'achat en fin de contrat ; que la "Société européenne de dynamitage" a signé, en

Source officielle
CC

cr

61372681cd58014677426192

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

seule vue de son frère, au volant de sa voiture, de surcroît deux étages en contrebas que l'appartement du couple s'il peut démontrer que l'acuité visuelle des deux frères n'est en rien comparable, apparaît

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5baf9

Cassation

19 juillet 1976

19 juillet 1976

A APPORTER LA PREUVE DE CE PREJUDICE N'EST PRODUIT, PRECISE QUE CETTE LACUNE A ETE RELEVEE DE MANIERE PERTINENTE PAR LES PREMIERS JUGES ET AJOUTE QUE LA RECHERCHE DE CE PREJUDICE QUI EST PROPOSEE APPARAIT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00367

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

contrat du 15 octobre 2015, la société Comores Telecom (la société Comores) s'est engagée pendant cinq ans, à compter d'avril 2016, à acquérir auprès de la société Mourax 2 000 kilomètres de fibre optique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61628533c10e2193c5780952

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Encadrement RG n° 10/02658 APPELANT Monsieur [L] [V] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Xavier GERBAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1890 INTIMEE SAS 3 AB OPTIQUE

Source officielle
CC

civ2

UM a fait dresser le 12 mars 2007 un procès verbal de carencec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2008:C201631

Cassation

11 décembre 2008

11 décembre 2008

OPTIUM à Mr X..., lors de la cession finalement annulée, est d'un montant de 2.149.531 ; que compte tenu de ces éléments, il apparaît que la décision de la Cour d'appel de PARIS contient tous les éléments

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6034a9850f222a958bbbdaeb

Appel

24 octobre 2016

24 octobre 2016

septembre 2016 de la société Uzan Jacques, appelante, qui demande à la cour, au visa des articles 1641, 1644 et suivants et 1604 et suivants du code civil, d'infirmer le jugement, de constater que l'appareil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2418502_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

existe une menace grave et individuelle contre sa vie ou sa personne dans son pays d'origine, qu'il est privé de sa liberté d'aller et venir, qu'il exerce une activité d'autoentrepreneur dans la fibre optique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2408175_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

soutient que : - la condition d'urgence est remplie, dès lors que le permis de conduire est indispensable dans le cadre de l'exercice de son activité professionnelle d'auto-entrepreneur en fibre optique

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007750060

Admin. suprême

26 mai 1989

26 mai 1989

appareillage), Vu 2°), sous le n° 99 633, la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 2 juillet 1988 présentée par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ab251aba731fad7dd35470

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

[Y] [G] commerçant exerçant sous le nom commercial IKONE OPTIQUE C/ S.A.S.

Source officielle