frauduleux mis en place; que des investigations complémentaires sont encore à conduire pour mesurer l'ampleur des détournements qui ont, étant donné la qualité de fonctionnaire de l'appelant, gravement troublé

frauduleux mis en place; que des investigations complémentaires sont encore à conduire pour mesurer l'ampleur des détournements qui ont, étant donné la qualité de fonctionnaire de l'appelant, gravement troublé

reste que partielle les troubles rende le consentement (et son maintien dans le temps) impossible ce jour.

à la victime par un pacte civil de solidarité, le préfet de la Seine-et-Marne a estimé que le comportement de l'intéressé constituait du point de vue de l'ordre public et de la sécurité publique un trouble

et notamment les lésions, affections et troubles psychologiques dont elle serait atteinte, ainsi que les traitements, suivis ou hospitalisations qui y sont liés, de déterminer dans quelle mesure les troubles

[U] [D] a expliqué ne pas souffrir de troubles, que sa schizophrénie a été guérie par la prise de fleur blanche de l'Ile Maurice; que ses troubles psychiques actuels résultent de la prise de médicaments

Le docteur Z..., psychiatre, concluait, le 3 mars 2010 à une mesure de curatelle, madame X...présentant des troubles psychiques chroniques actuellement stabilisés sous traitement.

laquelle le directeur de l'institut d'enseignement à distance (IED) de l'université Paris 8 a rejeté sa demande d'inscription en première année de master IED Psychologie du développement : éducation, troubles

juillet 2025 par laquelle le président de l’université Paris 8 a refusé son inscription en première année de master, mention « psychologie », spécialité « psychologie du développement : éducation, troubles

Y... se trouve actuellement en invalidité deuxième catégorie et présente un handicap fonctionnel majeur du membre droit, lié à la raideur du genou et au tombant du pied, formant un équin de 35 %, que le

S..., l'intéressé encourant la perpétuité et pouvant dès lors être tout à fait tenté de mettre à profit ses attaches à l'étranger pour échapper à ses responsabilités pénales et trouver refuge dans des

Parmi les documents saisis dans les locaux du journal se trouve un texte dactylographié émanant selon toute apparence de l'ex-FLNC.

En entretien d'accueil dans notre unité, en chambre d'isolement, son discours est décousu, le déni des troubles est massif, et la patiente déploie des idées délirantes à thématique de persécution centrées

que Antoine X... devra se présenter une fois par quinzaine au service du contrôle judiciaire, que le cautionnement de 54 000 francs garantira à hauteur de 24 000 francs sa représentation à tous les actes

dit qu'Antoine X... devra se présenter une fois par quinzaine au service du contrôle judiciaire, que le cautionnement de 54 000 francs garantira à hauteur de 24 000 francs sa représentation à tous les actes

La société n'établit absolument pas l'existence d'une violation de domicile, de son droit de propriété et des règles sanitaires, encore moins qui lui serait imputable, Le trouble n'est pas actuel ni en

, que son état clinique actuel nécessite une hospitalisation sous contrainte .

Ces troubles mentaux nécessitent actuellement des soins en hospitalisation complète.

abstraitement par référence à la nature du crime en cause et de son retentissement ; que trente-cinq ans après les faits, il appartenait à la cour de préciser en quoi l'élargissement du requérant pourrait actuellement

Cour de Cassation le 9 janvier 2019 rejetant le pourvoi ; Qu'il résulte de l'ensemble de ces éléments que l'appelante ne justifie, et n'allègue d'ailleurs pas, d'aucun trouble