Le caractère illicite de la présence de ce liquide dans nos chais nous a conduit à faire des démarches auprès des services de la viticulture de Pézenas, de la gendarmerie de Lodève ainsi qu'auprès du procureur

Monsieur Z... évoque essentiellement une époque antérieure aux 18 ans de l'intéressé comme l'année 1961 au cours de laquelle Monsieur Yves Y... travaillait pendant ses stages obligatoires à l'école de viticulture

[W] est en retraite et que Mme [W] épouse [K] exerce une profession étrangère à la viticulture s'agissant de la demande de cession du bail sur le fondement des dispositions de l'article L.411-35 du code

ASSIETTE SE RAPPORTE AU CONTROLE DES DECLARATIONS DEPOSEES AVANT LE 1ER JANVIER 1952 ET DONT L'INEXACTITUDE OU L'OMISSION CONSTITUE UNE INFRACTION ASSORTIE DE SANCTIONS FISCALES NOTAMMENT EN MATIERE DE VITICULTURE

* * * EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [G] [C] est affilié à la [18] depuis le 1er septembre 2002, en qualité de chef d'exploitation, gérant de la SCEA [Adresse 12], ayant une activité de viticulture

cause des pièces versées aux débats que par déclaration mi-mai 2021, Monsieur [C] a créé une entreprise agricole individuelle, pour laquelle il a déclaré en tant qu'activité la plus importante la viticulture

préfectoral précité du 5 mars 2002 relatif au statut du fermage applicable dans le département de la Côte-d'Or comporte une annexe V contenant les dispositions particulières pour bail à ferme en viticulture

Leur classement en zone agricole s'inscrit ainsi dans l'orientation n° 7 du PADD, visant à " permettre le maintien (ou la reconquête) d'un corridor agricole (viticulture, arboriculture) entre l'espace

statuts d'InterLoire du 21 octobre 2007, relatif à la composition de l'association : " L'interprofession des Vins de Loire est composée de : / - 30 membres personnes physiques représentatifs de la viticulture

statuts d'InterLoire du 21 octobre 2007, relatif à la composition de l'association : " L'interprofession des Vins de Loire est composée de : / - 30 membres personnes physiques représentatifs de la viticulture

Par ailleurs, ils ne sauraient utilement se plaindre des disparités, tenant à la part de cultures à forte valeur ajoutée telles que la viticulture, existant entre les communes de cette PRA, le critère

gamme CYANAMID en général, restreint encore abusivement ces produits à une liste arbitraire - ne tenant aucun compte, par exemple, des produits destinés à la grande culture, à l'arboriculture ou à la viticulture

gravement à sa réputation ; par renvoi aux articles de la presse locale, elle souligne l'atteinte à la réputation de la société [Personne physico-morale 1], a fortiori dans le monde très fermé de la viticulture

La SARL Deniard Père et Fils, qui exerce une activité de commerce de matériels viticoles (fabrication et vente de machines et de matériels pour la viticulture, vente de gaz, et prestations de services

parcelle est néanmoins située en zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF) de type 2, en bordure d'une telle zone de type 1, dont la partie sud-est très menacée par la viticulture

elles ne sont pas majoritaires dans la région du Quercy Blanc, située au sud du département du Lot et plutôt spécialisée dans les grandes cultures céréalières et d'oléo-protéagineux ainsi que dans la viticulture

Mais Mme [E] ne dispose d'aucune formation en viticulture (taille, entretien, traitements de la vigne), ni en matière de cuverie ou de vinification, de sorte que, malgré des interventions occasionnelles

étant rappelée dans le paragraphe 'Objet' de la convention comme » tendant à « répondre aux impératifs techniques et économiques dans l'évolution viticole avec un esprit de loyale collaboration entre viticulture