techniques proposées à l'issue de cette étude figuraient la création de bassin de tamponnement d'une part, au niveau des rues Couture, des Grès Valois et du Petit Bois afin de réduire les importants volumes

et R7 sont dirigés vers un puisard ancien constituant un puits perdu inclus dans la terrasse maçonnée sur laquelle repose la véranda qui n'est pas raccordé au réseau public et collecte un important volume

par Me Sevaux et Me Mathonnet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 janvier 2022 du préfet des Alpes-de-Haute-Provence en tant qu'il refuse la délivrance d'une autorisation de remise en eau

Faisant valoir qu’une piscine installée sur la terrasse du lot n°87 n’est pas un plan d’eau et que sa présence a occasionné un dégât des eaux au sein de la copropriété, le syndicat des copropriétaires

D’autre part, le diagnostic environnemental a également été enrichi d’un bilan des volumes d’eau consommés pour la neige de culture ainsi qu’une analyse de l’évolution des besoins en la matière à l’horizon

projet générant une surface imperméabilisée devra infiltrer sur le terrain support de l'opération : / - le volume d'eau produit par une pluie mensuelle ruisselant sur cette surface lorsque le projet est

Madame [H] [S], Madame [K] [S], Madame [E] [S] et Madame [N] [S] (ci-après : les consorts [S]), aux fins de voir désigner un expert concernant l'augmentation inexpliquée alléguée de la consommation d'eau

suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société De Lauture a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2010 du préfet de la Mayenne portant règlement d'eau

; - les plafonds situés sous le complexe d'étanchéité n'ont pas vocation à supporter un tel volume d'eau et sont susceptibles de s'écrouler, ce qui engendrerait, outre une insécurité manifeste pour

compte tenu de la situation de grave sécheresse que connaît le Roussillon, ainsi qu'un préjudice grave aux intérêts qu'elles défendent ; les conséquences du projet sur l'environnement et la ressource en eau

mitigeurs réglables de 30 à 42 degrés au niveau du bouclage des douches afin que le volume d'eau, entre le mitigeur et le point de puisage, n'excède pas 3 litres.

au projet étant insuffisants, la décision contestée méconnaît les dispositions de l'article A. 114-23 du code de l'aménagement de la Polynésie française ; - les ouvrages permettant l'évacuation des eaux

Eu égard à l'urgence à mettre fin à la perte d'un volume important d'eau potable et à l'inondation provoquée dans le sous-sol de la maison voisine sur une hauteur de plus de 50cm, il ne peut être fait

qui indique « oui » puis que « l’activité ne nécessite pas de prélèvement en eau » alors qu’il est prévu un volume annuel de 1 000 m3 ce qui révèle un important prélèvement impliquant une opposition du

A la suite d'une visite des installations sur place de la direction de l'équipement, le relevé de compteur de consommation d'eau a fait apparaître un volume d'eau consommée de 2 150 600 m3 au 30 juillet

pluviales du projet ", et son point 18.3.3, que la surface active totale d'eaux collectées d'après le plan de masse de la parcelle correspond à un volume de 18,4 m3.

La CCPEVA n'a, en revanche, pas pris envers son délégataire d'engagement de lui confier un volume minimum d'apport de matières.

potable de l'autre commune et pour permettre d'établir des calculs du rendement de chaque réseau afin de fixer les contributions ainsi que le volume des achats d'eau au SIVOM de chaque commune.