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1 049 résultats pour « Alexandra Bodereau »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d1

Appel

12 mai 2009

12 mai 2009

épouse F..., appelante, et le bordereau de pièces qui y est annexé.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6438f310a942a604f5e93726

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siège N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Coralie-Alexandra

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be2780cdc6046d476889af

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

PRESIDENT: MATHIEU BONICI JUGES : BERNARD ANCELY STEPHANE MAS ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 76,32 DONT TVA : 12,72 La SCI [Adresse 4], constituée en 2005, est propriétaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932d9

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

né le 12 Juin 1939 à BASTIA ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA SARL GAUCHET ENTREPRISE prise en

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2104498_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il ressort du bordereau de remise de pièces, produit par le garde des sceaux à l'instance, que l'intégralité du dossier disciplinaire de M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77826cdc6046d4703e0b1

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, Alexandre DENIS, David MARTIN, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530ba3418ee2ae72d194

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875451eeae4f1309d1d4

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

domiciliés audit siège [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Yann LE PENVEN de la SCP LE PENVEN- GUILLAIN Associés, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

6034ae60965e3a9a60441c9c

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcf5

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

APPELANTE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis10 Boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2cb

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

APPELANTE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis10 Boulevard Alexandre Oyon- 72030 LE MANS CEDEX 9

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105690_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Ce bordereau, alors même qu'il porte cette mention : " refus de signer ", fait foi jusqu'à ce qu'à preuve du contraire, laquelle n'est pas apportée en l'espèce.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

677eda5ab01eea4cf01a65a6

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [O] [J] [K] [D], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Valérie HELLEBOID, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES S.C.I. [7], dont le siège social est

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995ef1b26a7d96977b62c

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Corinne JACQUEMIN, conseillère faisant fonction de président, Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère, Muriel

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TJ

JCP- crédit conso

6a175fafcdc6046d47286bdd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Localité 1] JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 N° RG 25/05439 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HKFP COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PASCAULT, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Théophile ALEXANDRE

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6686f2dfe74459e0c7ed8114

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [X] [O] épouse [H], demeurant [Adresse 13] (SUISSE) représentée par Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [C] [B]-[O] née

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6698163cb60c111a421dcf4e

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [O] [G] [J], demeurant [Adresse 5] - [Localité 8] représenté par Me Romain CALLEN, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE Madame [D] [V], demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6685a1601d2b47a9d8cd7156

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [C] [O], demeurant [Adresse 10] - [Localité 7] représenté par Me Laure BONNEVIALLE - HALLER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6866d5c6d33109fd079b2120

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [D] [E], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Laure BONNEVIALLE - HALLER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES SAS ONE CAR 06 dont le siège

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TJ

Chambre des référés

67817e866d34da2cbdcdc12c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 10 janvier 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01060 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QNVT PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle

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