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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
6793333132b173f45a7c8e31
23 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Cour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92021
16 février 2015
RG N : 14/ 00524 AFFAIRE : Mme Sophie X... épouse Y... C/ M. Bernard, Gilbert Y...
1re chambre sociale
659f97593328fa00087a25ce
10 janvier 2024
Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et Représentée par Me Thomas SALOME de la SELARL CAPSTAN AVOCATS (PARIS), avocat au barreau de PARIS et Me Anne-sophie
15e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a69
6 juillet 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : F18/00803 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Frédérique ETEVENARD - Me Sophie
Chambre sociale
65b362b71d7564000872df06
25 janvier 2024
[L] [V] C/ Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENT RE OUEST PLP/MS Grosse délivrée à Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, Me Hélène LEMASSON-DESHOULLIERES, le
6253cce6bd3db21cbdd91a20
28 août 2014
.-23210 SAINT SULPICE LES FEUILLES représenté par Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE, Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES Madame Geneviève Z...veuve X... de nationalité
Chambre 05
69f67b0dcdc6046d47626dfa
9 juillet 2025
Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Me Anne-Sophie Piston d'Eaubonne, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.
6253cc37bd3db21cbdd8f7f9
21 mai 2012
En conséquence, le licenciement de Sophie Y... est dépourvu de cause réelle et sérieuse. Sophie Y... demande que la somme de 6 500 € lui soit allouée de ce chef.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100664
10 juin 2015
; que Jacques X..., qui exerce la profession de chirurgien urologue, a perçu au cours de l'année 2010 un revenu mensuel moyen de 4.613 ¿, ce chiffre étant en légère diminution par rapport à l'année précédente
Chambre 01
65b2b26efd6229a4e58a22e1
16 janvier 2024
[T] [D] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Sophie DANSET-VERGOTEN, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE: Mme LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRES LE TJ DE [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse
6253cbc4bd3db21cbdd8e31f
27 juin 2011
AROSIO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 023346 du 04/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Sophie
6253cc59bd3db21cbdd8fd68
23 octobre 2012
Le divorce met fin à un mariage qui aura duré vingt huit années, dont douze années seulement de vie commune.
Chambre 04
65b00f30b98137c174787a89
18 janvier 2024
PARIS sous le n° 892 137 589, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP YVES MARCHAL- Natacha MARCHAL - Florence MAS - Isabelle COLLINET MARCHAL - Anne-Sophie
6253cbcfbd3db21cbdd8e5a3
31 août 2011
Fabrice C/ Sophie Y...
Ch civ.1-4 expropriation
68f9b6c80a84a5e5f0016832
21 octobre 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Mai 2024 par le juge de l'expropriation de [Localité 13] RG n° : 23/00186 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Sophie
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f1edb9a9057d0d27e6
18 mai 2022
La demande peut porter sur les sommes dues au titre des trois dernières années à compter de ce jour ou, lorsque le contrat de travail est rompu, sur les sommes dues au titre des trois années précédant
Service des référés
6706c992f1d01e3c86f083dd
7 octobre 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie
Pôle social
67fd506ae85d0474bddb3d35
8 avril 2025
[U] [F] [Adresse 2] [Localité 3] dispensé de comparaître COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Isabelle DHUYSER, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur
Trib. de Commerce
69c9fa39cdc6046d4778af9f
15 juillet 2025
Monsieur, [M], [E] est un dirigeant d'entreprise qui possède plus de 20 ans d'expérience dans la gestion de la croissance et de la restructuration.
PCP JCP ACR fond
69dd3639cdc6046d471ee035
2 avril 2026
1] représentée par Me Isabelle MARCAILLOU DEGASNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1773 DÉFENDERESSE Madame [W] [Z], demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie
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