du périmètre défini : / Protéger les masses arborées, alignements et arbres remarquables : respect d'un périmètre suffisant, correspondant a` la taille du houppier, autour des arbres concernés, suffisant

démontrant que ces dernières n'auront pas pour effet de compromettre la conservation de ces 34 arbres.

Le fait d'abattre ou de porter atteinte à un arbre ou de compromettre la conservation ou de modifier radicalement l'aspect d'un ou de plusieurs arbres d'une allée ou d'un alignement d'arbres est interdit

Il était constaté une élévation anormale de température au niveau des paliers des arbres de propulsion.

personnel produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 29 février 2012, les agents de la direction départementale de la protection des populations des Côtes d'Armor

les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire pour une durée maximale de trente jours ; En présence de Mme [C] [L] munie d'un pouvoir aux fins de représenter la PREFECTURE DES COTES D'ARMOR

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 30 mars 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00260 INSTITUTION DES RETRAITE COMPLEMENTAIRE ALLIANCE PROFESSIONNELLE RETRAITE AGIRC ARRCO contre SAS PERFORMANCE

Y..., bûcheron, a été gravement blessé par la chute d'un arbre que M.

, à pénétrer dans la propriété de M. et Mme X... pour procéder à l'exécution de travaux en façade de leur maison en permettant à l'entreprise qui installera un échafaudage sur pieds d'arracher tous arbres

bâtir, par acte du 10 novembre 2009 précisant que "l'acquéreur s'engage à conserver la bordure de cyprès sur la limite Nord du terrain objet des présentes dans son état actuel dans la mesure où les arbres

X... à la société CG Holding, relatif à un abattage d'arbres auquel la seconde aurait procédé sur le terrain du premier, la société a été condamnée à remettre le terrain de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office départemental d'HLM des Côtes d'Armor, dont le siège est ...,

." ; que l'employeur a notifié au salarié le 17 septembre 2003 son affectation à compter du 15 octobre 2003 sur le site de Ker Arno à Saint-Philibert (56) ; que par lettre du 9 octobre 2003, le salarié

accueillir ou rejeter les demandes dont ils sont saisis sans examiner tous les éléments de preuve qui leur sont soumis par les parties au soutien de leurs prétentions ; qu'en se bornant à relever que le seul arbre

violence, l'une des personnes mises en examen ayant évoqué un nombre de coups de pieds et de poings d'environ 50 à 100, il était humilié en étant obligé de se mettre nu en étant ligoté et attaché à un arbre

de la famille ; témoignage de la gardienne de l'immeuble l'ayant vu lire une feuille de même format que le testament litigieux, dont il s'est emparé, prétendant par la suite qu'il s'agissait d'un arbre

les conséquences déclarées par lui tant sur le plan corporel que mental et psychologique ; que les experts Y..., Giraud et Ripert commis par le juge d'instruction, ainsi que les experts X..., Ayral et Arbus

situées, et ne peuvent prouver ni que le cinémomètre se soit trouvé à proximité d'un émetteur radioélectrique qui en aurait troublé le fonctionnement, ni que le radar se soit trouvé derrière un rideau d'arbres