COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, M.

Date naissance 9] 1965 à , demeurant [Adresse 13] représentée par Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627, Me Gersende CENAC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :, Me Arnaud

Arnoult, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la CHAMBRE NATIONALE DES PROFESSIONS LIBERALES, - les conclusions de Mme Pécresse, Commissaire du gouvernement

Par jugement rendu le 23 décembre 2021, le tribunal judiciaire de Paris a : - rejeté les demandes de mises hors de cause présentées par Madame [N] [T], la SCP [K] [C] ET ARNOULT et Mme [L] [G] [W], -

dans cette même scène de violence sans qu'il soit nécessaire de déterminer la nature des coups portés par chacun des condamnés à chacune des victimes ; qu'ils doivent donc tous être condamnés conjointement

, au lieu de leur siège social, pour un montant de 1 661 euros chacune.

DBV2-V-B7K-KFMF Affaire : Jugement du Conseil de Prud'hommes de Louviers en date du 14 Janvier 2026, enregistrée sous le n° 2025-74818 Madame [J] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Arnaud

Le Tribunal composé, lors des débats et du délibéré du 16 juin 2025, de Monsieur Roland GIBERT, Président de chambre, de Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Juge, et de Monsieur Alain RENAULT, Juge, Assistés

B P 5 93451 ILE SAINT DENIS CEDEX représentée par la SCP ARNAUDY- BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me François ROCHERON- OURY (SCP ROCHERON- OURY), avocat au barreau de PARIS, toque : P294

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD

4] [Localité 6] Représentée par Me Noémie FAIVRE, avocat au barreau de LYON ET Monsieur [M] [U], [C] [X] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Arnaud

chambre du conseil le 4 Juin 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [S] [O] [Z] [K] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Arnaud

Arnaud de G..., 9°/ Mme Arnaud de G..., demeurant tous deux à Plancoët (Côtes-d'Armor), Pluduno, Le bois Riou, défendeurs à la cassation ; Les consorts D... ont formé un pourvoi incident et les

[F] [T] Grosses : 2 Me Sophie GAUMET Me Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie : 1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Sophie GAUMET PARTIES

de l'ASSOCIATION KUPERMAN- ARNAUD- DENIZE, avocat au barreau de PARIS, toque : J134 Assisté sur l'audience par Me Alain GONDOIN, avocat au barreau de GRENOBLE SARL DILASTAC prise en la personne de