Bernard, - Z... Guy, - A... Jean-François, - B...

par : - LE SYNDICAT DE LA BOULANGERIE DU DEPARTEMENT DE LA VIENNE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1999, qui a relaxé Bernard

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal des débats se borne à énoncer qu'à l'audience des débats du 10 janvier 2005, les témoins Jean Bernard

Bernard, - C...

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE en date du 25 février 1994 qui, pour assassinat, tentative de vol avec armes et en outre, en ce qui concerne le premier, pour falsification de

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Bernard dépannage.

Bernard, - SOCIETE SPS FRANCE SUD, civilement responsable, - SOCIETE CEDILAC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 5 septembre

Monsieur Bernard a occupé un tel emploi au cours des trois derniè res années et l’activité qu ’il souhaite entreprendre est une activité libérale .

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 5 juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre André D..., inculpé de vol, et tous autres

Bernard Y..., 2 / de Mlle Elise Y..., prise en sa qualité d'ayant droit de M. Bernard Y..., demeurant toutes deux ..., 3 / de Mlle Alix Y..., prise en sa qualité d'ayant droit de M.

Bernard X..., M.

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 1994, qui, pour violences volontaires et proxénétisme, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement et 30

Bernard X... et sa veuve ont demandé la réintégration par Mme Y..., légataire de la quotité disponible, des libéralités que celle-ci avait reçues du défunt ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 12 septembre 2019), un jugement du 11 décembre 2017 a mis la société Bernut et compagnie en redressement judiciaire.

Bernard, - Z...

Bernard, - A...

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 19 juin 2003, qui, pour délit de blessures involontaires par conducteur ayant refusé de se soumettre aux vérifications

Marie-Josette, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2003, qui a déclaré irrecevable leur plainte contre Bernard A... du chef d'homicide