Mr Panov was taken to the head of the medical unit, captain C.

[A] Représenté par Maître CAPUANO __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé confirme son identité.

LE PREFET DE L’OISE Représenté par Maître CAPUANO __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé déclare : je ne suis pas Tunisien, je

LE PREFET DE L’OISE Représenté par Maître Diana CAPUANO (Cab ACTIS) DEFENDEUR : M.

LE PREFET DU NORD Représenté par Maître Diana CAPUANO (Cab ACTIS) __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé déclare : Je vous confirme

LE PREFET DU NORD Représenté par Maître Diana CAPUANO (Cab ACTIS) DEFENDEUR : M.

méconnait l'article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; La requête a été communiquée à la préfète du Val-de-Marne, représentée par Me Capuano

Duvant Crépelle (société Duvant), chargée par la société Armement Lucas (société Lucas) de la construction d'un moteur de bateau, a utilisé, à cette fin, un vilebrequin fourni par la société Ferry captain

15 janvier 2026 Chambre 3 N° minute : 2026/114 N° RG : 2025CG00455 SASU REGICOM WEBFORMANCE contre SARL ABYSSE DEMANDEUR SASU REGICOM WEBFORMANCE [Adresse 1] Me Amandine MONSAVANE [Adresse 2] Me Capucine

siège est 34, rue Louis Ulbach, BP 138, 10004 Troyes cedex, défendeur à la cassation ; En présence du Procureur général près la cour d'appel de Reims, domicilié en son parquet, 201, rue des Capucins

D et Mme A un permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé chemin El Capitani Pemirol.

(MINEURE) Comparant en personne, ARPEJE 88 Rue du Général Lambert 97436 ST LEU Représentant : Mme Capucine Z..., en vertu d'un pouvoir général, MINISTERE PUBLIC Cour d'appel 166 Rue Juliette

N° RG 22/03117 N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6VL [O] [R] épouse [F] [H] [F] C/ [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Capucine

2°) se faire communiquer tous documents utiles à l'accomplissement de sa mission et notamment les différents rapports d'intervention de la Régie des eaux sur l'avenue Paul Cézanne et l'impasse des Capucins

MACONNERIE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Yann CHELIN, avocat au barreau de RENNES (35) et par Me Emmanuel DOREAU, avocat postulant au barreau de LAVAL (53), ce dernier étant substitué par Me Capucine

l'arrêté du 21 janvier 2025 par lequel le président de la communauté de communes des Savoir-Faire les a mis en demeure de démolir l'immeuble d'habitation dont ils sont propriétaires au 6 de la rue des capucins

Pierre X... et des sociétés Euroinvestissements, Immofinances, Euroconstruction, Capucines investissement, Plaza au siège ..., dans les locaux utilisés par Immofinances, SARL Océans, SARL Euroconstruction

demandent au tribunal de prononcer la décharge de la taxe sur les friches commerciales à laquelle ils ont été assujettis, au titre de l'année 2019, à raison d'un local professionnel situé 6 rue des Capucins