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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ba
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Le 05 Décembre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Mademoiselle Jeanne Marie Thérèse X..., née le 28 Mai
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea9
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Le 05 Décembre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Mademoiselle Jeanne Marie Thérèse X..., née le 28 Mai
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
FFF..., Stéphane BB..., Philippe CC..., Aurélie WW... épouse DD..., Carole EE..., Colette XXX... épouse FF..., Grégory GG..., Gary HH...
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f985
14 janvier 1997
14 janvier 1997
"enfant très câline un peu comme une petite chatte"), comportement qui a pu être interprété comme une "attente de séduction par un adulte pervers", ce que Philippe X... n'est pas, ou bien tout simplement
Source officielle1re chambre sociale
6440d801e704a005d1ed7011
19 avril 2023
19 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69da7efecdc6046d47e4f395
3 octobre 2025
3 octobre 2025
judiciaire simplifiée sur assignation DEMANDEUR : I'URSSAF NORMANDIE venant aux droits de l'URSSAF HAUTE NORMANDIE [Adresse 1] Représentée par le Cabinet LECLERCQ & TARTERET en la personne de Maître Caroline
Source officielleTrib. de Commerce
69da7f12cdc6046d47e4f4d6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
judiciaire simplifiée sur assignation DEMANDEUR : I'URSSAF NORMANDIE venant aux droits de l'URSSAF HAUTE NORMANDIE [Adresse 1] Représentée par le Cabinet LECLERCQ & TARTERET en la personne de Maître Caroline
Source officielleTrib. de Commerce
69da7f55cdc6046d47e4f913
3 octobre 2025
3 octobre 2025
judiciaire simplifiée sur assignation DEMANDEUR : L'URSSAF NORMANDIE venant aux droits de l'URSSAF HAUTE NORMANDIE [Adresse 1] Représentée par le Cabinet LECLERCQ & TARTERET en la personne de Maître Caroline
Source officielleTrib. de Commerce
69aef64bcdc6046d470e4286
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Angélique - Avocat -[Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 12 décembre 2024 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 28 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-5
63be629c13ef607c90ab6275
10 janvier 2023
10 janvier 2023
RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA ALLIANZ IARD Représentée par Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:449911.20220216
16 février 2022
16 février 2022
statut des réfugiés ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456645.20220216
16 février 2022
16 février 2022
du sport ; - le règlement disciplinaire général de la fédération française de basketball ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60501
30 mars 2023
30 mars 2023
Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Spie Batignolles Sud Est et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Jean-Philippe
Source officielleChambre 1-2
6364ba95e405357f749ea6c2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
N°2022/ 686 Rôle N° RG 21/14136 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIFZB [H] [B] épouse [K] C/ [J] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent
Source officielle1ère ch. civile
630710967786aac563f275c8
24 août 2022
24 août 2022
11-19-0256 Tribunal judiciaire de Dieppe du 25 septembre 2020 APPELANTS : Madame [I] [O] née le 28 août 1966 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée et assistée par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb0816cdc6046d478ff488
15 avril 2025
15 avril 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00 JUGEMENT DU 15/04/2025 DEMANDEUR (s) : REPRESENTANT (s) : DEFENDEUR (s) : SCIMDD (SCI) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître Marie-Caroline
Source officielleChambre 1-8
6791e0051c87724b5e69d9fb
22 janvier 2025
22 janvier 2025
LYONNAISE DE BANQUE C/ [H] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline GUEDON Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-2
67ef71628d5c08d4a262e5d2
3 avril 2025
3 avril 2025
BTSG² C/ [Z] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MILLET Me Jean-François JOURDAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd8
7 janvier 2016
7 janvier 2016
né le 20 Mai 1958 à QUILLAN de nationalité française ... 11700 FONTCOUVERTE représenté par Me Philippe CALVET, avocat au barreau de NARBONNE substitué à l'audience par Me Victor ETIEVANT, avocat
Source officielle1ère ch. civile
69005c1c2481d356bd1700e8
24 octobre 2025
24 octobre 2025
novembre 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [M] [O] née le 8 août 1960 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de Me Patrice LEMIEGRE de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE
Source officiellePage 22 sur 144