planning dans les délais conventionnels, - Sur les refus d'effectuer les missions demandées : Les missions demandées n'entraient pas dans le champ de mission des [3] et de votre contrat de travail, Vous citez

Vous vous êtes positionné devant l'entrée de la loge pour ne laisser entrer personne (moi au sol) ceci étant la période que vous citez dans votre lettre de licenciement.

conformément sux réglementations curopéene et française en vigneur, notamment le Règlement (UE) n° 910/2014 da Parlement européen et da Conseil da 23 juillet 2014 et les Asticles 1367 et suivants da Code cirél

Vous citez des directives, et vous appuyez sur des choix communautaires, alors qu'à leur lecture il apparaît que ce que vous affirmez est contraire à la réalité.

Nous avons pris la mesure du nombre, de l'importance et de l'urgence des dysfonctionnements que vous citez.'

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE: Madame BRETON, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Madame SIMON-ROSSENTHAL, Conseiller Monsieur CIRET, Conseiller GREFFIER : Madame

chandelles, l'usage devant être démontré pour chacun des produits revendiqués à l'enregistrement, la discussion sur la possibilité d'électrifier les flambeaux qui ne sont pas seulement équipés de bougies en cire

9.120 euros, il doit être souligné que les devis qu'il produit mentionnent : - pour l'autel que les fournitures 'chêne massif de pays abattu et transformé par nos soin' (sic) et hors finition à la cire

Il ajoute que le cahier des charges signé par le salarié lui impose de porter une 'tenue civile pour l'inspection magasin', veste noire, chemise noire, pantalon habillé noir, chaussures de ville cirées

CHSCT a le libre choix de l'expert, dès lors que celui-ci bénéficie de l'agrément ministériel pour être désigné en qualité d'expert CHSCT ; que le choix d'un cabinet d'expertise agréé ne peut donc pas cire

les actes prothétiques sont enregistrés, l'empreinte primaire est réalisée afin de confectionner les couronnes provisoires quand il s'agit d'actes en SPR 50 et les porte-empreintes individuels et les cires

l'entretien du matériel utilisé dans le laboratoire et le nettoyage des locaux, que depuis son embauche elle avait été formée à la coulée des empreintes, la préparation des empreintes, l'élaboration des cires

75) 11, cours des Juilliottes 94700 MAISONS ALFORT Madame [Y] [L] épouse [D] Née le 25 Août 1927 à SEES 11, cours des Juilliottes 94700 MAISONS ALFORT Madame [M] [J] Née le 15 Mai 1949 à CIEZ

artistes-interprètes, lorsqu'ils ont autorisé l'enregistrement de leur prestation, n'ont permis que la réalisation de supports physiques, dont l'évolution technologique, permettant le passage du disque en cire

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Si vous citez l'avis de la Commission ajoutez "avis de la Commission" avant la référence à la page. [PV7] 1   Ajouter un deuxième "§" si référence à plus d'un paragraphe.

Le requérant fut reconnu par une des personnes l’ayant agressé en 1998, et fut interpellé et mis en prison à Cirete, étant considéré comme l’un des auteurs de l’attentat perpétré contre le président Conté

Vous citez à cette fin Mesdames [G] [R] et [X] [J] qui auraient, selon vos dires, remis en cause la réalité des faits qui vous étaient reprochés.

Était-il dans le bureau les jours que vous citez ?...