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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f61d
26 avril 2024
26 avril 2024
En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 mars 2024, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176351255e24994fc393
2 avril 2025
2 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat honoraire exerçant des fonctions
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c78ca9bf263790308e4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c79ca9bf263790308ec
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95d6d9e13277d6e39c9
20 avril 2022
20 avril 2022
Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre, Mme Anne-Gaël BLANC, conseillère, Mme Florence MARQUES, conseillère, qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Jean-François
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95d6d9e13277d6e39cb
20 avril 2022
20 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e49e7dbf7d454f9ee486e5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099102be3e083f4fad54c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099112be3e083f4fad554
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65d48d31b9ed1b0008c66c76
5 octobre 2023
5 octobre 2023
PAR CES MOTIFS Statuant par mesure d'administration judiciaire non susceptible de recours, nous, Madame Florence MATHIEU, conseillère chargée de la mise en état, Donnons injonction aux parties de
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6692189ef3a19d0db6b712a5
12 juillet 2024
12 juillet 2024
PAR CES MOTIFS Statuant par mesure d'administration judiciaire non susceptible de recours, nous, Madame Florence MATHIEU, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Madame Yelena MOHAMED-DALLAS
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
654b37f856298f8318387cd7
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Madame [S] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Clement HERVIEUX, avocat au barreau de L'AUBE INTIMES : Monsieur [N] [I] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Florence
Source officielleVentes
67ec2d47dd062d9f810e0d6a
1 avril 2025
1 avril 2025
SELARL ADK - 1086 SELEURL [Adresse 3] ENTRE CAIXA GERAL DE DEPOSITOS - CGD, dont la succursale en France est sis [Adresse 2], identifiée au SIREN sous le n°306 927 393 Représentée par Maître Florence
Source officielleChambre civile 1-6
6a191ef2cdc6046d4752733e
28 mai 2026
28 mai 2026
MICHON, Conseillère, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère faisant fonction de présidente, Madame Florence MICHON, Conseillère, Madame
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e88b493ea43407b9fba732
9 octobre 2025
9 octobre 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 9 Octobre 2025 Julien FERRAND, président Florent
Source officielleJuge Libertés Détention
67801ca09c3ba90f51dc1918
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/00063 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z6QB N° Minute : ORDONNANCE DU 09 Janvier 2025 A l’audience publique du 09 Janvier 2025, devant Nous, Florent
Source officielleJuge Libertés Détention
67801ca19c3ba90f51dc1920
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/00010 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6GG N° Minute : 25/00010 ORDONNANCE DU 07 Janvier 2025 A l’audience publique du 07 Janvier 2025, devant Nous, Florent
Source officielleJuge Libertés Détention
67801ca49c3ba90f51dc1989
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/00023 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z6II N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f61b
26 avril 2024
26 avril 2024
consorts [F] se répartissait entre [H] [F], usufruitier, décédé le 22 août 2021, d'une part, et ses quatre enfants, nue-propriétaires, d'autre part, Mme [E] a entrepris des travaux de réfection de sa salle
Source officielleServ. contentieux social
69dd3036cdc6046d471e7194
10 avril 2026
10 avril 2026
Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Madame Sonia BOUKHOLDA et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officiellePage 22 sur 123