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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90631
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [F] épouse [O], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [L], ayant la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61192
13 novembre 2025
13 novembre 2025
[N] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M. [F] et autres Ordonnance : 61192 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61194
13 novembre 2025
13 novembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 25-14.080 Demandeur(s) : la ville de [Localité 8] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) :
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024364452
11 juillet 2011
11 juillet 2011
Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037847542
21 décembre 2018
21 décembre 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de M.B.... 1. Considérant que M.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2303293_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2020 et 2021 dans les rôles de la commune de Saint-Dié-des-Vosges à raison d'un immeuble sis 1 rue Folmard
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401654_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Foucard de la somme de 1 200 euros.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2202708_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2020 et 2021 dans les rôles de la commune de Saint-Dié-des-Vosges à raison d'un immeuble sis 1 rue Folmard
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2200560_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2020 et 2021 dans les rôles de la commune de Saint-Dié-des-Vosges à raison d'un immeuble sis 1 rue Folmard
Source officiellecomm
613723b7cd5801467740d487
9 janvier 2001
9 janvier 2001
Jobard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Besançon, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de l'Entreprise formation production industrielle, de
Source officielleordo
60793b369ba5988459c3c55e
28 février 1994
28 février 1994
Dominique Foussard, avocat en la Cour, sollicitant la dérogation prévue par l'article 585-1 du Code de procédure pénale pour se constituer en demande sur le pourvoi formé par Christian X... contre l'arrêt
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66fd8a5438de0398b5165012
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE N° RG 23/08388 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIJ2 N° de Minute : 24/0 AFFAIRE : [N] [Y] C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosse délivrées le : à Me Romain FOUCARD
Source officielleChambre 10 cab 10 H
6801456970f05fda0a95598b
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/02097 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2LQ7 Notifiée le : Expédition à : Me Isabelle FOILLARD ORDONNANCE DE
Source officiellecr
édure suiviec/Mme Bernadette Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02804
11 octobre 2017
11 octobre 2017
Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD-FROGER
Source officiellecr
édure suiviec/M. Daniel Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02805
11 octobre 2017
11 octobre 2017
Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD-FROGER
Source officiellecr
édure suiviec/M. Guillaume Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02806
11 octobre 2017
11 octobre 2017
Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD-FROGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05803
11 janvier 2017
11 janvier 2017
au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU, les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01169
6 octobre 2021
6 octobre 2021
Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [T] [U], et les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372285cd580146773fdfbe
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Weber, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Masson-Daum, les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officielleciv1
6137225fcd580146773fc6be
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Lesec, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officiellePage 22 sur 1825