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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100732
18 juin 2014
Je crois me souvenir que j'ai dû l'aider à se relever une ou deux fois et que d'autres amis du groupe ont fait de même » ; que Monsieur Lionel C...indique sur les quarante cinq minutes de trajet que nous
Chambre Sociale
644b63c7c51457d0f882de09
27 avril 2023
] née le 01 Février 1988 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Elsa MADELENNAT, de la SCP GAFFET MADELENNAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA CREUSE
Cour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cecf
9 décembre 2008
commandes " et qu'il lui indiquait " que c'était pour se payer, étant donné qu'il jugeait son salaire insuffisant " ; que, sur ce, l'intimé a déclaré aux gendarmes : " Je ne nie pas les faits, je disais à Jérôme
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200500
25 février 2010
Jérôme et Marie-Jeanne, F... Gilbert, H... Martine, I...
Pôle 5 - Chambre 5
615e0cdec25a97f0381f4b18
5 décembre 2013
CARRIERE ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE SA GAN EUROCOURTAGE [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Jérôme
Chambre 4-1
63660aeabb0cef7f74279163
4 novembre 2022
mandataire liquidateur de la SARL DIET AGAPES C/ [Y] [D] [M] [S] [X] Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : 04 NOVEMBRE 2022 à : Me Jérôme
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
ECURIE [XL] [W] agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI
1ère Chambre
627ca88d4781dc057dee7cc0
10 mai 2022
YPO CAMP COCV 19 Route de la Rochelle 17300 VERGEROUX ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300397
3 avril 2013
, contrairement à ce que soutenaient les acquéreurs, mais plutôt pour les niveler, conclusion que conforte le témoignage du conducteur d'un des camions ayant livré de la terre végétale sur le site, Jérôme
654b37f656298f8318387cd3
7 novembre 2023
PERSPECTIVE [Localité 9] fait néanmoins valoir qu'elle a légitimement cru que le gérant de la S.C.I.
627ca8914781dc057dee7cd0
ÉTUDE GÉNÉALOGIQUE GUENIFEY [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE
5ème Chambre
DTA_2503500_20260106
6 janvier 2026
Il ne ressort pas des pièces du dossier que le préfet, en limitant à trente jours le délai accordé aux requérants, se serait cru lié par le délai de départ volontaire fixé par ces dispositions et aurait
DTA_2503501_20260106
Pôle 6 - Chambre 10
61629877201c88caf8c4e21f
15 janvier 2013
Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Gilles RENAUD, avocat au barreau de NANTES, toque : 112 INTIMÉE ASSOCIATION AIDERA ESSONNE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jérôme
6253cddebd3db21cbdd94c7a
15 avril 2021
PORTS SUR VIENNE (37800) [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pur avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Jérôme
1ère Chambre civile
6808778253f7b81e1a5eb063
22 avril 2025
APPELANT : L'Etablissement ONIAM - OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDE NTS MEDICAUX pris en la personne de son représentant légal [Adresse 7], [Localité 5] Représenté par Me Jérémie
6312eebb2e6a8e4f13ca6081
27 juillet 2022
2022 N° 2022/269 Rôle N° RG 18/16634 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDG6I [W] [F] C/ SASU DOMITIA SECURITE Copie exécutoire délivrée le : 27 JUILLET 2022 à : Me Jérôme
chambre 1-5
69cfb3f3cdc6046d47fa56fc
2 juillet 2025
siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; Partie demanderesse : assistée de la SELARL MADE AVOCATS, agissant par Maître Jérémie
61624d64ed30a8f561738249
30 janvier 2014
Le volume d'affaires entre les deux sociétés a été croissant de 2004 à 2007, puis a décru en 2008 et 2009.
2ème Chambre
66162be699851e0008f1e71e
9 avril 2024
APPELANTS : Monsieur [L] [T] né le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 10] (86) [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au
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