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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466596.20230405
5 avril 2023
A C de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet François
ECLI:FR:CECHS:2023:469033.20230630
30 juin 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP
other
6137264bcd580146774246ff
10 mai 2004
Lagarde, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2024:476162.20240222
22 février 2024
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bardoul
ECLI:FR:CECHS:2024:492732.20241031
31 octobre 2024
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 31 octobre 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:493045.20241031
ECLI:FR:CECHS:2024:491789.20240802
2 août 2024
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 2 août 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:491819.20240802
Pôle 6 - Chambre 8
6162602e8672d229b88162ff
20 mars 2014
d'assurance vieillesse, d'ordonner une mesure d'expertise aux frais de la S.a Lagardère Services, condamner cette dernière au paiement de la somme de 3 000 € à titre de dommages-intérêts d'une part et
2 SS
CETAT:CETATEXT000008093045
21 décembre 2001
tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa protestation tendant à l'annulation des opérations électorales organisées les 11 et 18 mars 2001 pour la désignation des conseillers municipaux d'Albefeuille-Lagarde
civ2
61372179cd580146773f40fd
6 mars 1991
Lagardère, demeurant habitation Callas, La Boucan à Sainte-Rose (Guadeloupe), 2°) Mme Monique B..., épouse A...
Donne défautc/M. L
613720c0cd580146773ee189
16 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Aline P., épouse L., demeurant à Mirande (Gers), Lagarde Hachan, en cassation d'un arrêt rendu
SECTION
CETAT:CETATEXT000007618282
25 avril 1984
ET SES SIX FRERES ET SOEURS, DEVENUS COINDIVISAIRES D'UNE PROPRIETE AGRICOLE SISE A LANSARGUES HERAULT ; QUE POUR LES ANNEES 1967, 1968 ET 1969, IL A DEDUIT DE SON REVENU IMPOSABLE A L'IMPOT SUR LE REVENU
1ère chambre
DTA_2501420_20251121
21 novembre 2025
C... épouse A..., représentée par Me Lagardère, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 4 mars 2025 par lequel le préfet
1ère Chambre
DTA_2100025_20230214
14 février 2023
Lagarde, premier conseiller, - Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. Le rapporteur F. LARGARDE Le président, J.
3e chambre
5fd9e87ef7b562286e810ccd
31 octobre 2019
La société Lagardère Media News discute de la qualité à agir de la société Magnum Photos s'agissant de 17 photographes.
4e chambre
5fdd7bb68067ba2782d387d1
10 septembre 2018
ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 10 SEPTEMBRE 2018 N° RG 15/08876 AFFAIRE : Société ELECTRICITE DE FRANCE - EDF - C/ Société LAGARDE
CABINET JAF 3
65a03bcbea2f9efae42fd84d
11 janvier 2024
, Greffier, lors des débats, Madame Nathalie LAGARDE, Greffier, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [U] [R] [G] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 8] (24) DEMEURANT
ECLI:FR:CECHS:2022:455634.20220303
3 mars 2022
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 3 mars 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2022:455635.20220303
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