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3 134 résultats pour « Laurence DENOT Pôle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

68676bddfdaf41a8356be69d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

référé rendue par le TJ Pôle de proximité de MARSEILLE en date du 01 Août 2024 enregistrée au répertoire général sous le n° 24/02183.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6032eb75ae4c0d5f8bc07a2b

Appel

3 novembre 2017

3 novembre 2017

[N] [Q] C/ Association VACANCES TOURISME FAMILLE VTF AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Marjorie BOYER RAVANAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642d1437cb8fa004f57da068

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[T] [G] Représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL ICARUS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

625fa5748361df277dc5994d

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRET DU 19 AVRIL 2022 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
TJ

Service JCP

69856c85cdc6046d4721cab2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle précise avoir, dès perception de ses premières indemnités de Pôle Emploi, repris le paiement des loyers à compter de février 2024.

Source officielle
CA

8ème chambre

688afa73c77b359bab86dbdc

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Par acte d'huissier du 5 décembre 2022, le comptable du pôle de recouvrement du Rhône a fait assigner M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

644229fdd2fa6fd0f804054b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRET DU 20 AVRIL 2023 (n° , 11 pages) Numéro d'inscription au

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101174

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

La responsabilité civile de la société Eiffage envers Laurent X... est engagée sur le fondement de l'article 1384 alinéa 1er du Code Civil. – 4. sur la faute imputée à Laurent X... par la SCI Secovalde

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a19259acdc6046d4753b0bf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elles allèguent que Mme [F] épouse [Q] a versé un dépôt de garantie de 40 000 euros dont 25 000 euros en espèces.

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

6a0e1d30cdc6046d475bd781

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE ■ PÔLE FAMILLE Chambre du conseil JUGEMENT RENDU LE 19 Mai 2026 N° RG 25/08246 - N° Portalis DB3R-W-B7I-3EGW Minute : 26/88 AFFAIRE [N] [M] C/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c71e

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

né le 12 Mars 1947 à LYON (6E) (69003) demeurant ... 75008 PARIS Représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Maître BERLIOZ, Avocat au barreau de PARIS COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a497

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63c10965bf9fd47c90a13bd9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Pour la première fois à hauteur d'appel, pour expliquer le contrat de dépôt et l'obligation de restituer, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229e2d2fa6fd0f8040432

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - A ARRÊT DU 20 AVRIL 2023 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

69d82912cdc6046d47b2de3c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Suivant requête adressée au greffe le 03 septembre 2025, Monsieur [O] [U] a porté sa contestation devant le pôle social du Tribunal Judiciaire de Valence.

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6a0cc85ecdc6046d473bd31a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON PÔLE JCP - RÉFÉRÉ Minute n° 26/00490 N° RG 26/00468 - N° Portalis DB3E-W-B7K-N2PJ AFFAIRE : [W] C/ [A] Grosse exécutoire : Me Laurène ROUX

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970c0b9cdc6046d471b1072

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 20 JANVIER 2026 Appel d'une décision (N° RG 24/00187) rendue par le pôle

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63bfb2395e2fbe7c9004355c

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

En l'espèce, Mme [G] a été embauchée en qualité d'agent d'entretien, ultérieurement dénommé technicien de surface, à compter du 24 septembre 2001.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eaff5ccdc6046d475799b8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Par jugement du 31 août 2023, le pôle social du tribunal judiciaire d'Annecy a : - déclaré le recours de M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cad0cb8dca058e3e7df8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL DEREC CPAM DU CHER EXPÉDITION à : [B] [C] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal

Source officielle

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