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1 149 résultats pour « Marc SYLBERG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sécurité sociale

61628cd4293034a8c342f723

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 11/07955 [Z] C/ SLARL MJ SYNERGIE REPRESENTEE PAR ME [O] ES QUALITE DE MANDATAIRE AD HOC DE LA SARL EGF CGEA DE [Localité 4] CAISSE PRIMAIRE

Source officielle

Page 22 sur 58

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CA

12e chambre section 2

6033fada60ab40ab28d6a7bc

Appel

21 février 2017

21 février 2017

lié à l'absence de synergie réseau pour la location

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 6 mars 2018 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01636

Cassation

22 septembre 2010

22 septembre 2010

Eminence et la condamne à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e5e2eb797effb0703d6

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

EXPRO, JCP de LYON Au fond du 23 mars 2021 RG : 20/00445 [F] C/ [P] S.C.I.

Source officielle
TJ

CALAIS Surendettement

690cb9261f8a20b910f7f1c0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[D] [F] [Adresse 3] comparante envers : CRÉANCIER(S) : FCT CEDRUS CHEZ MCS ET ASSOCIES MR [P] [W] demeurant [Adresse 5] non comparante [13] demeurant CHEZ SYNERGIE [Adresse 15] non comparante

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf883cdc6046d47b90a6d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

devant le tribunal pour donner des explications ; Attendu que Monsieur [Z] est inscrit au RCS sous le numéro 477 867 659 pour l'exercice d'une activité de « vente de linge de maison sur foires et marchés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

662b43f7fe25450008314c0a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

- Vous refusez systématiquement de développer les synergies groupe malgré nos commentaires réguliers en ce sens Vos actions sont menées dans une logique d'atteinte de marge forte, ce qui n'est pas

Source officielle
CC

soc

61372396cd5801467740bbec

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

le siège est ..., en cassation d'une décision rendue le 30 juin 1998 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, au profit de la société Synergie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

TERNATIONAL, prise en la personne de son représentant légalc/Madame Marie-Claire Y

6253ca4bbd3db21cbdd8a97a

Appel

14 février 2008

14 février 2008

La société Marie Brizard ainsi que le Groupe Marie Brizard auquel elle appartient exerce son activité essentiellement sur le marché français dans un contexte concurrentiel extrêmement tendu, où les concentrations

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200642

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

X... de sa demande reconnaissance du caractère professionnel de sa maladie, l'arrêt retient que l'avis du comité régional saisi par le tribunal exclut, en dépit de la synergie entre l'amiante et un autre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603365483b57e3174526fe32

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/09631 [R] C/ Me MJ SYNERGIE - Mandataire liquidateur de SAS BEL MAILLE SAS BEL MAILLE AGS CGEA DE CHALON-SUR-SAONE DELEGATION UNEDIC AGS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300420

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

    , la SARL CLAEA recherche la responsabilité de la SELARL MJ Synergie sur le fondement de l'article 1728 du code civil ; que la demanderesse déclare que la société MJ Synergie est intervenue en qualité

Source officielle
CA

12e chambre section 2

603432b9557bfc24325eb30f

Appel

24 janvier 2017

24 janvier 2017

[J] [G], ancien trader de matières premières sur le marché international, d'ouvrir une agence immobilière et s'est donc rapproché de son ancien patron, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201897

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

principe de la réparation intégrale du préjudice ; Mais attendu que l'arrêt relève, d'une part, que l'expert a retenu la nécessité de recourir à une tierce personne durant une heure par jour du 24 mars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402257_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

; en évaluer le coût et en fixer la durée compte tenu des nécessités de leur conception, de la passation des marchés, et de l'exécution des travaux ; 8°- donner son avis sur l'existence d'améliorations

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL02503_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

Par une ordonnance du 7 janvier 2025, la clôture de l'instruction a été fixée au 7 mars 2025 à 12h00. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c9e7ca18b0008e5822c

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

MJ SYNERGIE Organisme AGS CGEA DE [Localité 8] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403993_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

référés sur le fondement des dispositions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative : 1°) d'annuler les actes relatifs à la procédure de passation des lots nos 1 et 2 du marché

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_23VE01512_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

modifié par l'arrêté du 3 mars 2014 ; - le code de justice administrative.

Source officielle