Mickaël X... C/ Me Pierre-Yves Z...

Une mesure ordonnée par le juge des enfants d'assistance éducative en milieu ouvert concernant Mickaël X... est actuellement en cours. Mme Y... a fait assigner en référé M.

Paul C..., demeurant à Fouché, Sainte-Anne (Guadeloupe), époux de Mme Porlon Olive, Michaëlla, Paulette, 2 / M.

Chatillon-en-Michaille, en cassation d'un jugement rendu le 26 juin 1997 par le tribunal d'instance de Nantua, au profit de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes : Me Carole MESSECA #C1157Me Mickaël RUBINSOHN #G0586Me Fariha FADOUL (LS)Me Claire-Marie QUETTIER #B459Mme [V] [U] (courriel)+ 1 copie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Mickaël, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 16 novembre

Le premier par John Fitzgerald, le frère de Michael Fitzgerald, et le second vers 19 h 35 par Sean Murray, un ami de Michael Fitzgerald. 52.

° RG 24/14648 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOB3Z S.A.S. [1] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Michaël

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Michaël RUIMY [8] EXPÉDITION à : SARL [9] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Avril 2024 par le juge de l'expropriation de NANTERRE RG n° : 23/00027 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michaël

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions délivrées aux parties par LS le : 1 Expédition délivrée à Me Michaël RUIMY par LS le : ■ PS ctx protection soc 1 N° RG 22/02267 N° Portalis 352J-W-B7G-CXXGP

No 14/ 07797 AFFAIRE : Mickaël X... C/ Christina Y...

Mickaël Y...aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de Mme Nicole Y...et de M. Mickaël Y..., les condamne à payer à M.

Bernard et Mickaël X..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

La société Michael Zingraf Real Estate est spécialisée dans l'immobilier de prestige, essentiellement dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

DU 13 FÉVRIER 2014 N° 2014/ 79 Rôle N° 13/09943 [L] [B] [J] SARL SEA VIEW REAL ESTATE, C/ SA PETRONA TOWER SA Grosse délivrée le : à : M° Michaela

du 9 octobre 1998 prononçant son licenciement ; 2°) de condamner la commune de Châtillon-en-Michaille à verser à la SCP Bachellier-Potier de la Varde la somme de 15 000 F (2 286,74 euros) au titre de

Mickaël Y..., de M. Cyrille D... et de M. Dominique Z... et échangés entre eux et Mme Nina X....