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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210850
20 décembre 2018
l'assurée présentait une abduction à 100°, une antépulsion à 110° et une rotation externe à 30°, la rétropulsion et la rotation interne n'étant quant à elles pas limitées, les mouvements main-tête, main-nuques
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11034
19 octobre 2017
QU'il y a lieu de relever en outre que Y... a déclaré aux policiers, sans le contester ultérieurement, notamment dans ses écritures, qu'il lui était arrivé à l'occasion de cette scène de lui caresser la nuque
Cour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a11
19 octobre 2007
déroulement de la réunion, d'avoir effectué un rodéo au volant de son véhicule sur le parking de l'usine, d'avoir agressé physiquement et verbalement Monsieur D..., Président de Peltex (claque sur la nuque
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01304
7 juin 2011
questions et propositions obscènes dont elles ont été l'objet de la part de celui-ci depuis plusieurs mois, ses gestes déplacés à l'égard de deux d'entre elles (tentative de baiser, caresses sur la nuque
Juge des référés
ORCA_24TL02591_20250305
5 mars 2025
qu'il a été interpellé et placé en retenu par les services de police le 25 juin 2024 pour des faits de violences aggravées commis le 24 juin 2024, accusé d'avoir porté un coup du côté de la main sur la nuque
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0209JUD002623504
9 février 2010
Des ecchymoses [aux deux bords parallèles]   : deux au niveau de la scapula, une sur la nuque et une sur la zone lombaire droite. Lacération de 2 centimètres sur le vertex.
1ère Chambre
627ca88e4781dc057dee7cc4
10 mai 2022
Il a reçu une branche d'arbre sur la nuque, branche que son père venait de scier.
CTX PROTECTION SOCIALE
67a2776b0a87e48916eb7b8c
13 janvier 2025
à la connaissance de la société consécutivement à sa chute, puisqu’il ajoute des lésions non déclarées initialement ; que les documents et attestations qu’il produit ne font pas état d’un choc à la nuque
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110650
15 septembre 2021
Localité 1] et [Localité 4] sur l'île de [Localité 2], cadastrée Section A N° [Cadastre 3] et N° [Cadastre 4] et infirme le jugement du tribunal de Première Instance de Papeete, section détachée de Nuku-Hiva
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0706DEC002144003
6 juillet 2006
S’agissant de la condamnation pour des agissements abusifs, elle la confirma à l’égard de l’un des policiers au motif que ce dernier avait donné une claque sur la nuque du requérant.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-120337
7 mai 2013
Selon un rapport d’expertise médico-légale du 22 août 2001 dressé par les autorités de la RMT, le requérant présentait une contusion au niveau de la nuque, des écorchures dans la région pariétale et sur
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
631ad92139cffb4f13674492
8 septembre 2022
procès-verbal de consultation rédigé par le professeur [J], il n'est pas retrouvé de limitation de la mobilité articulaire en particulier au niveau de l'épaule droite, les mouvements complexes main-nuque
époser une plainte pénalec/I.C
ECLI:CEDH:001-138446
23 octobre 2013
En particulier, le tribunal conclut, sur la base des témoignages, que I.C.M. avait seulement porté un coup de poing à la nuque au requérant.
68e88b6a3ea43407b9fbb2b2
9 octobre 2025
On notera d’ailleurs que les mobilités complexes sont réalisées, notamment la manœuvre main-nuque qui nécessite au minimum une antépulsion et une abduction à 120°.
Ch.protection sociale 4-7
6969d8a5cdc6046d477be05f
15 janvier 2026
Le mouvement complexe main nuque n'est pas réalisé ce qui paraît étonnant au vu de la mobilisation en antépulsion et en abduction, en revanche le mouvement main tête est possible.
2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fe0188778318399611
9 octobre 2023
Les mouvements complexes main - tête, main - nuque et main - épaule opposée ont été réalisés.
Chambre sociale section 3
628881faedb9a9057d0d281e
19 mai 2022
physiologiquement, qu'au dessus de cet angle de 90°, il s'agit de la mise en jeu du deltoïde non concerné par la pathologie en cause, - une antépulsion élévation à 90° permet parfaitement d'atteindre la nuque
Chambre sociale
628dcaf614cc2751aa86bb9b
5 mai 2022
horizontales, - absence d'amyotrophie, - mobilité': abduction à 90°, antepulsion 110°, en rotation interne la main la charnière dorso-lombaire, les rotations externes sont normales, la main atteint la nuque
628dcaf814cc2751aa86bba3
Main-tête et main-nuque possible mais douloureux. Diminution de la force musculaire du membre supérieur droit.'».
Chambre Sociale
69d9d743cdc6046d47d8aac1
10 avril 2026
1er avril 2019, au cours duquel Madame [I] a indiqué que "ça allait", le médecin conseil a retrouvé des mouvements d'élévation limités en fin de course, une rotation externe normale, un mouvement main-nuque
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