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475 résultats pour « Philippe GEGOUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732d67cdc6046d476525c0

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

68e1fd1820ac6488494aa683

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Elle expose que, ce jour-là, alors qu'elle déplaçait des cartons dans la réserve du magasin, à l'occasion d'un mouvement de rotation, elle a senti une très vive douleur à un genou.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

695f7613cdc6046d479a3798

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

selon la procédure accélérée au fond rendu le 7 juillet 2022 par le délégataire de Monsieur le Président du Tribunal Judiciaire de PARIS, [Adresse 16] - [Localité 27] représenté et plaidant par Me Philippe

Source officielle
CA

5ème Chambre

64534cfb37f394d0f8f666c2

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0d85ca6d8d0f8ef69de

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Réputé contradictoire

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e1766a1876057df5d530

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : -

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67096c8b06866c0645d28341

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Adresse 9] [Localité 8] représenté par Maître Sophie PORTAILLER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire B0331 DÉFENDERESSES La Société ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Clotilde PHILIPPE, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

6610406cc9ea95b316fe15a1

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

01596 du 4 Avril 2024 Numéro de recours : N° RG 17/05718 - N° Portalis DBW3-W-B7B-VI4T AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [D] [P] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] comparante assistée de Me Clotilde PHILIPPE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65449ce0c71a6a83181c8ccf

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

suivant déclaration d'appel du 23 mars 2021 APPELANT : [U] [O] né le 26 Novembre 1953 à [Localité 11] (17) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd944a219792e2b8da3b1a4

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

[E] [N] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] représentés par de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c09e

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

L'affaire a été fixée à l'audience du 27 Mai 2008, après ordonnance de clôture rendue le 30 Avril 2008 la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, et de Monsieur Philippe

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e75c25a97f0381f56c1

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

 : Jugement rendu le 10 Février 2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 11/06375 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af053bcaf505db69624e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

naissance 1] 1968 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté et assisté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et par Me Philippe

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fec

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

audit siège [Adresse 6] [Localité 4] défaillante SA ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Philippe

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

62c52968a2c423637907975d

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

le 29 Avril 2022 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [C] [F] [Adresse 1] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

626b816fd1fb03057d9a50ed

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

liquidateur judiciaire de la société ceram concept france domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 12] Représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai et Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

17e chambre

6033cb71812a357d928f6380

Appel

29 mars 2017

29 mars 2017

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Yves MERLE, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdc885b4a2b1faba4739c6b

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Dominique PEROL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89138

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

COUR : L'affaire a été débattue le 8 novembre 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

69fd7929cdc6046d4703b8a3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[R] a présenté une fracture-luxation du poignet droit, une fracture de l'extrémité supérieure du radius gauche, cunéenne externe, une entorse grave du genou droit avec paralysie complète du SPE.

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