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3 496 résultats pour « Pichoud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

éclarationc/M. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02267

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le douze septembre deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01741

Cassation

24 juillet 2019

24 juillet 2019

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre juillet deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR03075

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme B... E... C... , et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR03104

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Alcatel-Lucent, et les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2000211_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 janvier 2020 et 11 mai 2021 sous le N° 2000211, la société par actions simplifiée (SAS) CM-CIC Leasing Solutions, représentée par Me Pichon, demande au

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00630_20241016

Admin. Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

B, représenté par Me Romain Pichot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en ce qu'il a rejeté sa demande ; 2°) de prononcer la décharge des impositions et pénalités restant à sa charge ;

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cab9cb8dca058e3e7d68

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de la SCP DEVEZE-PICHON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES S.A.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105993_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juin 2021 du préfet de la Dordogne portant renouvellement de l'homologation d'un circuit d'entraînements de moto-cross situé au lieudit " Lac de Picaud

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

68e7a511033cf481c39a3b16

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

avocat au barreau de GRENOBLE Société SWISSLIFE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-christine HARTEMANN-DE CICCO de la SELARL HDPR AVOCAT HARTEMANN-DE CICCO PICHOUD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2502910_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Article 3 : La société Lacoste versera à la société Papeteries Pichon la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Contestations avocats

63d4cd2692a57405de331846

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Localité 4] comparant en personne DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : Maître [T] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie PICHON

Source officielle
CC

comm

6079d3419ba5988459c5813f

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

X..., Bertrand, Boudieux, Bouyssou, Carboni, Cracosky, Deschamps, Fallevoz, Z... et Mme Z..., Fauvel, Haudebourg, Legrand, Léoni, Piechaud, Plisson, et Valensi (les associés) aux fins de les voir condamner

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a94154cdc6046d4792b3ea

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

CORPORATE; [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 11 juillet 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9d86ccdc6046d47a4902e

Commerce

14 novembre 2025

14 novembre 2025

membre de la SCP DELAVALLADE RAIMBAULT, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 14 novembre 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a90306cdc6046d478cf4d6

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Rémy TAUZIN, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Jérôme DELAS, Avocat à la Cour, membre de la SELARL ATELIER [A] L'affaire a été entendue en audience publique le 14 novembre 2025 par Thierry PIECHAUD

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6a0cc87bcdc6046d473bd5c7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ACDSJ C/ [U] Grosse exécutoire : Me PICHARD, avocat au barreau de TOULON + dossier de plaidoirie - case palais n° 203 Copie : M.

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

6a0b69e6cdc6046d471db9f5

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean PICHOT, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Noémie MAHE, Commis Greffier, ENTRE : SAS [B] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Eric LEFEUBVRE ([Localité 2]) PARTIE EN

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

6a0b69f2cdc6046d471dbac3

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean PICHOT, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Noémie MAHE, Commis Greffier, ENTRE : SAS CHAUSSON MATERIAUX [Adresse 1] non comparant PARTIE EN DEMANDE, d'une part, EURL JLM CREATION

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c109b0bf9fd47c90a13db4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [Z] [N] Représenté par Me Martine CAMUS-ROUSSEAU de la SELARL PICHOT

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c4ade4cdc6046d47fbc4de

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean PICHOT, M. Christophe DE VEYRAC, M. Bernard CHAFFIOTTE et M.

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