Codes de loi français

Article Annexe V

la lisibilité et l'expressivité des relevés - le respect du cahier des charges - la faisabilité des propositions - la cohérence de la démarche - la lisibilité et l'expressivité de la traduction graphique, colorée et/ou volumique - la qualité plastique

Article Annexe Ib

principaux matériaux utilisés dans l'activité professionnelle pour les revêtements de surfaces (sols, murs, surfaces de travail), appareils, équipements, emballages, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, produits céramiques, matières plastiques

Article 6

prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de la racine 04M03 Bronchite et asthme de + 18 ans , la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'acte CCAM Plastie

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. art.

Article Annexe I

Ne peuvent être utilisés qu'avec une garniture de caoutchouc ou de matière plastique malléable sur la surface de contact de chaque aile, occupant toute la longueur de l'intervalle entre les butées d'écartement.

Article Annexe IV

appliqués et d'enseignement professionnel, le candidat doit : Première partie - réaliser une analyse formelle et stylistique (à partir de documents références il doit être capable de situer un bijou, son style, son époque, décrire ses constituants plastiques

Article Annexe 1

Matière plastique expansée à cellules fermées, protégée de telle sorte qu'elle ne puisse être exposée à des dommages mécaniques et à des solvants hydrocarbonés. Elle doit avoir une bonne tenue aux vibrations.

Article Annexe Ib (suite)

de la production artistique contemporaine X S 2.3 Moyens d'expression et de communication X X X X 2.31 - Moyens d'expression et de communication Les moyens graphiques, chromatiques et volumiques : - constituants plastiques

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans la mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées.

Article 4

l'article 71 de la loi n° 2003-1312 du 30 décembre 2003 de finances rectificative pour 2003 Fraction sur les biens des industries du papier au sens de l'article L. 471-12 Taxe pour le développement des industries de la transformation des matières plastiques

Article Annexe

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères. 7.4

LEGIARTI000025084897

cuir ou la chaussure 29.5GF 2,10 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton 29.5JA 2,10 Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique

Article I

Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29. 5GF 2, 10 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton. 29. 5JA 2, 10 Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique

Article Annexe III

Les déchets ou effluents ne contiennent pas d'éléments ou substances indésirables (morceaux de plastiques, de métaux, de verres, etc.) ni d'agents pathogènes au-delà des concentrations suivantes : -salmonella : 8 NPP/10 g MS (dénombrement selon la technique

Article Annexe Ib

l'activité professionnelle pour les revêtements de surfaces (sols, murs, surfaces de travail ...), appareils, équipements, mobilier, éléments de décoration, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, et cristal, produits céramiques, matières plastiques

Article Annexe Ib (suite)

Print Document imprimé sur papier, carton, plastique... Protocole Méthode standard qui permet la communication entre des processus, c'est-à-dire un ensemble de règles et de procédures à respecter pour émettre et recevoir des données sur un réseau.

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3 Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc