Pologne (n o 43748/98) Le requérant, Rafał Wiensztal, est un ressortissant polonais né en 1946 et résidant à Radom (Pologne).

diligentant sans cesse des voies de recours, harcelant les juges de la mise en état, indisposant les experts les mieux disposés par des réclamations incessantes et outrancières et des courriers et dires en rafales

/12 MASŁOWSKI 13/01/2015 13/01/2015 30279/07 MATOŃ 09/06/2009 09/09/2009 13732/03 OSIŃSKI 16/10/2007 16/01/2008 28237/10 PAWLAK 13/01/2015 13/01/2015 40219/08 POTONIEC 01/12/2009 01/03/2010 34653/08 RAFAŁ

Il écrivait : « une rafale me prend plein travers et le nez du bateau part en grand sur le quai.

/12 MASŁOWSKI 13/01/2015 13/01/2015 30279/07 MATOŃ 09/06/2009 09/09/2009 13732/03 OSIŃSKI 16/10/2007 16/01/2008 28237/10 PAWLAK 13/01/2015 13/01/2015 40219/08 POTONIEC 01/12/2009 01/03/2010 34653/08 RAFAŁ

Poland     Principal facts   The applicants, Rafał Frasik and Paweł Jaremowicz are two Polish nationals.

II S 41/19 13,400     26591/21 06/08/2021 Rafał PAMULAK 1993     06/04/2017   19/02/2021   3 year(s) and 10   month(s) and 14   day(s) 1 level(s) of jurisdiction

d'administrateur judiciaire, représentée par Maître [K] [Q], comparante, * Maître [W] [A], Mandataire Judiciaire, représentée par Maître [H] [A], comparante, la société METAL INCO, représentée par la société RAFALE

[B] [J] ne pouvait ignorer les risques pris en laissant son navire au mouillage, simplement fixé à un corps-mort, alors que des « vents de Nord-Ouset 20 à 25 n'uds, soit force 5 à 6 B, avec des rafales

traumatisme psychologique important ; qu'elle explique, en effet, que, le 9 janvier 2015, elle s'apprêtait à entrer dans le magasin Hyper Cacher lorsqu'elle a entendu des cris à la suite de la première rafale

A B, qui est d'origine palestinienne et est né le 12 mars 1976 à Rafah dans la bande de Gaza, a été condamné le 27 novembre 2023 par le tribunal correctionnel de Dunkerque à une peine complémentaire d'interdiction

Robert reprise par Monsieur Alain X... et la société VOYAGES 2000 en ce qu'elle est « une violente perturbation atmosphérique près du centre d'une dépression ; vent rapide qui souffle en violentes rafales

présent rapport concerne la requête No 13954/88, introduite le 3 juin 1988, par Riccardo IACOVELLI, Giuseppe MATTOCCIA, Franco CUPELLI, Nazario LAZZARINI, Vincenzo FELICI, Emmanuele DELLA QUEVA, Sergio RAFFA

O. 2002 Knurów Polish Rafal DZIJA Civil proceedings concerning contractual obligations between two companies. On 13/12/2018 the Warsaw Regional Court dismissed the claim.

Suite à de fortes rafales survenues le 26 février 2023, M. [U] a régularisé une déclaration de sinistre auprès de son assureur la société Generali Plaisance le 2 mars 2023.

[K] [F], gérant de la société AVF couverture intervenue pour le nettoyage de sa toiture, attribue d'autre part la présence d'aiguilles de conifères aux « rafales de vent de ces derniers jours » (pièce

Le 9 mars 2007, une violente rafale de vent détruit en totalité la structure de l'abri, arrachant les rails des longrines et emportant les surfaces vitrées et les profilés métalliques, ainsi que divers

Il était en position de tir en rafales de trois balles. 17.     Sur les neuf douilles trouvées, six douilles étaient dans un verre en plastique et les trois autres par terre. 18.

35581/23 15/09/2023 Milan CVIJETIĆANIN 1969   01/10/2024 17/07/2024 1,000 30   35603/23 15/09/2023 Eržebet FERENC 1964   01/10/2024 17/07/2024 1,000 30   35605/23 15/09/2023 Zoltan RAFAI