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2 357 résultats pour « Thibaut Experton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

687b268d30e6dd8e1529bda3

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Sur la demande de voir ordonner deux expertises: Il ressort notamment des expertises psychiatriques initiales que l'examen de M.[N] révèle que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

631834040876004f131a5dd5

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

DBVB-V-B7D-BEKEZ [R] [L] C/ SELARL [W] [H] SARL BULTHAUP SAS INTRAMUROS CUISINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yann CHARAMNAC Me Thibault

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87acb

Appel

9 novembre 2005

9 novembre 2005

Juillet 1954 à SAINT-TROJAN-LES-BAINS (17) 7, Place Saint-Pierre 72000 LE MANS 4o) Monsieur Didier Y... né le 30 Juillet 1960 à SAINTES (17) Les Peyrades 19120 BILLAC représentés par la SCP PAILLE & THIBAULT

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f603ebebd72824438566ea

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[G], a dit n'y avoir lieu à remplacement de l'expert M. [E] [T], et dit que l'expertise doit poursuivre son cours.

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896b38de0398b515c4b7

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

En l’espèce, il ressort des termes de l’assignation que les opérations d’expertise judiciaire de M. [W], désigné par ordonnance du 16 juillet 2021, sont actuellement en cours.

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896e38de0398b515c548

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

En l’espèce, il ressort des termes de l’assignation que les opérations d’expertise judiciaire de M. [P], désigné par ordonnance du 30 juin 2023, sont actuellement en cours.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC03575_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Sur la demande d'expertise : 2.

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0e1ac25a97f0381f5235

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

L'expert a déposé son rapport le 21 avril 2005. Le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 8] a fait exécuter les travaux de reprise préconisés par l'expert.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6035cd03d3716d341c2f4cbc

Appel

25 février 2016

25 février 2016

SIMON-THIBAUD Me O.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

688312e39a4bcd46bcddb178

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

DEMANDEUR Monsieur [J] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Farid BOUZIDI de la SELEURL

Source officielle
CA

11e Chambre A

6036c61e4673e864f087dc3b

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Attendu qu'il résulte du rapport d'expertise de Monsieur [U] qu'il existe bien de petites infiltrations d'eau lorsqu'il y a des pluies accompagnées de vent violent ; que l'expert relève que l'entreprise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c3

Appel

3 février 2011

3 février 2011

THIBAULT-LAURENT, président de chambre, Mme TEHEIURA et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

634507a93d3abfadff7c7914

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ [H] [L] Caisse CPAM DU [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Henri LABI - Me Roselyne SIMON THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6622095f9ce1420008389629

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

APPELANTE Compagnie d'assurances GAN ASSURANCES dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e025a174e929a9d8fb8722

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEUX MIL VINGT CINQ ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2300725_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Jamar et associés, représentée par la SELARL Morel Thibaut, demande au tribunal d'étendre les opérations d'expertise confiées à M. B D à M. C A, à la société SMABTP en sa qualité d'assureur de M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68deab206af9fd1f8091313b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

à l’expert tous documents utiles ; Disons qu’à défaut d’obtenir la remise des pièces qui lui sont nécessaires, l’expert pourra être autorisé par le juge chargé du contrôle des expertises à déposer son

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670eadd11c3411ff3451e35f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

valoir sa contestation lors des opérations d’expertise dans son dire N°4 auquel l’expert a répondu en page 16 et 17 de son rapport.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6979ff7fcdc6046d47f92a25

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

APPELANT Monsieur [F] [C] né le [Date naissance 5] 1971 à [Localité 9] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 15] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6618cef77935f50008be3fd9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[L] [D] ayant été régulièrement appelé aux opérations et y ayant déféré ; - que la prétendue partialité de l'expert, ayant procédé à l'expertise des avoisinants, n'était pas démontrée, s'agissant d'un

Source officielle

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