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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
687b268d30e6dd8e1529bda3
18 juillet 2025
Sur la demande de voir ordonner deux expertises: Il ressort notamment des expertises psychiatriques initiales que l'examen de M.[N] révèle que M.
Chambre 1-1
631834040876004f131a5dd5
6 septembre 2022
DBVB-V-B7D-BEKEZ [R] [L] C/ SELARL [W] [H] SARL BULTHAUP SAS INTRAMUROS CUISINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yann CHARAMNAC Me Thibault
Cour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87acb
9 novembre 2005
Juillet 1954 à SAINT-TROJAN-LES-BAINS (17) 7, Place Saint-Pierre 72000 LE MANS 4o) Monsieur Didier Y... né le 30 Juillet 1960 à SAINTES (17) Les Peyrades 19120 BILLAC représentés par la SCP PAILLE & THIBAULT
Chambre commerciale
67f603ebebd72824438566ea
8 avril 2025
[G], a dit n'y avoir lieu à remplacement de l'expert M. [E] [T], et dit que l'expertise doit poursuivre son cours.
Chambre 6
66fd896b38de0398b515c4b7
2 octobre 2024
En l’espèce, il ressort des termes de l’assignation que les opérations d’expertise judiciaire de M. [W], désigné par ordonnance du 16 juillet 2021, sont actuellement en cours.
66fd896e38de0398b515c548
En l’espèce, il ressort des termes de l’assignation que les opérations d’expertise judiciaire de M. [P], désigné par ordonnance du 30 juin 2023, sont actuellement en cours.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC03575_20240416
16 avril 2024
Sur la demande d'expertise : 2.
3e Chambre A
615e0e1ac25a97f0381f5235
15 janvier 2015
L'expert a déposé son rapport le 21 avril 2005. Le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 8] a fait exécuter les travaux de reprise préconisés par l'expert.
3e Chambre B
6035cd03d3716d341c2f4cbc
25 février 2016
SIMON-THIBAUD Me O.
Chambre 1-11 référés
688312e39a4bcd46bcddb178
24 juillet 2025
DEMANDEUR Monsieur [J] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Farid BOUZIDI de la SELEURL
11e Chambre A
6036c61e4673e864f087dc3b
8 septembre 2015
Attendu qu'il résulte du rapport d'expertise de Monsieur [U] qu'il existe bien de petites infiltrations d'eau lorsqu'il y a des pluies accompagnées de vent violent ; que l'expert relève que l'entreprise
6253cbccbd3db21cbdd8e4c3
3 février 2011
THIBAULT-LAURENT, président de chambre, Mme TEHEIURA et M.
634507a93d3abfadff7c7914
10 octobre 2022
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ [H] [L] Caisse CPAM DU [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Henri LABI - Me Roselyne SIMON THIBAUD
Chambre 1-2
6622095f9ce1420008389629
18 avril 2024
APPELANTE Compagnie d'assurances GAN ASSURANCES dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre des référés
68e025a174e929a9d8fb8722
3 octobre 2025
DEUX MIL VINGT CINQ ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300725_20231123
23 novembre 2023
Jamar et associés, représentée par la SELARL Morel Thibaut, demande au tribunal d'étendre les opérations d'expertise confiées à M. B D à M. C A, à la société SMABTP en sa qualité d'assureur de M.
68deab206af9fd1f8091313b
2 octobre 2025
à l’expert tous documents utiles ; Disons qu’à défaut d’obtenir la remise des pièces qui lui sont nécessaires, l’expert pourra être autorisé par le juge chargé du contrôle des expertises à déposer son
5ème CHAMBRE CIVILE
670eadd11c3411ff3451e35f
15 octobre 2024
valoir sa contestation lors des opérations d’expertise dans son dire N°4 auquel l’expert a répondu en page 16 et 17 de son rapport.
6979ff7fcdc6046d47f92a25
27 janvier 2026
APPELANT Monsieur [F] [C] né le [Date naissance 5] 1971 à [Localité 9] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 15] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat
6618cef77935f50008be3fd9
11 avril 2024
[L] [D] ayant été régulièrement appelé aux opérations et y ayant déféré ; - que la prétendue partialité de l'expert, ayant procédé à l'expertise des avoisinants, n'était pas démontrée, s'agissant d'un
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