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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC000761904
21 octobre 2008
Le tribunal régional tint trois audiences du 11 mars 1999 au 10 mai 1999 lors desquelles un témoin fut entendu et des preuves furent recueillies.
Chambre sociale
64acf3e603c09105db6c0525
7 juillet 2023
assortir les condamnations prononcées des intérêts au taux légal avec capitalisation des intérêts à compter de la demande introductive d'instance, dire l'arrêt commun à la Selarl Montravers Yang Ting
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1018REP002143493
18 octobre 1994
L'audience de plaidoirie devant la chambre compétente se tint le 1er mars 1977.
ECLI:CE:ECHR:1995:0228REP002359094
28 février 1995
La première audience se tint le 28 mars 1985.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0717JUD002134004
17 juillet 2008
Cependant, le 12   mars, l’audience ne se tint pas non plus en raison de la non comparution de parties civiles. 17.     Les 5 juin et 3 septembre 1998 le tribunal tint audience. 18.
ECLI:CE:ECHR:1994:0517REP001825591
17 mai 1994
Après la première audience, qui se tint le 17 juillet 1989, les parties présentèrent leurs conclusions le 18 décembre 1989.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300021
16 janvier 2025
1°/ la société HPA Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Groupe Garrigae et anciennement domiciliée [Adresse 8], 2°/ la société [E] Yang-Ting
ECLI:CE:ECHR:2001:1025JUD004936199
25 octobre 2001
La première audience se tint le 18 décembre 1984.
Pôle 5 - Chambre 9
5fca33824461c818eee3d49c
26 novembre 2020
[W] [D] à payer la somme de 752 630 euros à la SELARL [R] Yang Ting, prise en la personne de Me [R] liquidateur judiciaire, L'a condamné à payer la somme de 845 688 euros à la SELARL [R] Yang Ting, prise
PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69e0ae48cdc6046d476f04a8
13 avril 2026
Défendeur(s) : TIMAX (SARL) [Adresse 1] N° SIREN : 793 510 298 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : M. Pascal HEBRARD Juges : M.
Trib. de Commerce
69f784f1cdc6046d47763f65
7 avril 2026
Martinique EN PRESENCE DE : Administrateur judiciaire : la SELARL [P] prise en la personne de Maître [D] [F] [S] représentée par Monsieur [B] [H], collaborateur Mandataire Judiciaire : la SELARL [U] YANG TING
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2307713_20230907
7 septembre 2023
2 : La mission d'expertise sera effectuée au contradictoire de : - la communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire Nantes Métropole, - la SCI La Piardière, - la société TICA
DTA_2307714_20230907
B, - Groupe CISN, - la société TICA architectes et urbanistes, - la société CETRAC.
6137231fcd58014677405b6c
20 mai 1998
Timar, dont le siège est ..., 5°/ de la société Béton express Sobex, dont le siège est rue amiral Y..., 97420 Le Port, 6°/ de la compagnie d'assurances Lloyd continental, dont le siège est ...,
Tribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400499_20250210
10 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2024, le préfet de la Martinique, représenté par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 1 000 euros soit mise à
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2500268_20250124
24 janvier 2025
fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la décision 16 janvier 2025 par laquelle la principale du collège Saint-Blaise situé à Saint-Sauveur-sur-Tinée
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31603
12 juillet 2022
France ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la société [P] Yang-Ting SELARL, prise en la personne de Maître [R] [P], ès qualités de mandataire ad hoc de la société
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10293
19 avril 2023
responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la Paierie de la Polynésie française, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la Trésorerie des îles du vent des Australes et des Archipels (TIVAA
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31606
la personne de Maître [N] [U], ès qualités d'administrateur judiciaire de la société JJW Luxury Hotels ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la société [G] Yang-Ting
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02158
23 novembre 2010
X... bénéficiait au titre d'un régime de retraite complémentaire américain (TIAA-CREF) était plus favorable que le régime de retraite complémentaire français auquel le salarié avait renoncé, la cour d'appel
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