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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
652f78f3b053208318995a8d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
DEN [Localité 8] dans le Gard du groupe SPIE Nucléaire.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2d
30 avril 2008
30 avril 2008
Du Nord-Finistère a notifié à la Société AMEC SPIE OUEST CENTRE sa décision de reconnaître le caractère professionnel de l'asbestose déclarée par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10565
16 juin 2021
16 juin 2021
Sur le rapport de Mme Capitaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Spie Batignolles Grand Ouest, de Me Le Prado, avocat de M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2216043_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Batignolles TPCI SAS, la société Spie Batignolles fondations SAS et la société Parenge.
Source officielle1re chambre 1re section
603727e414fc0e02e362e4d1
28 mai 2015
28 mai 2015
N° 14/02576 AFFAIRE : SAS SPIE SUD OUEST C/ SARL IMMOBILIERE BJCM ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61628cca293034a8c342f6c4
16 avril 2013
16 avril 2013
En 2002, la société Spie Trindel, aux droits de laquelle vient aujourd'hui Spie SA, a souhaité procéder à l'acquisition de ce groupe.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2307154_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
La société SPIE ICS a indiqué, par un mémoire du 5 mars 2026, se désister de ses demandes.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2310728_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Spie Batignolles.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2201513_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 9 octobre 2023, la société SPIE Citynetworks déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2113114_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 9 octobre 2023, la société SPIE Citynetworks déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2111734_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 9 octobre 2023, la société SPIE Citynetworks déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004647_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Région Ile-de-France) : - à procéder, au titre du paiement direct, au règlement de la facture d'un montant de 41 477 € qu'elle a émise le 31 août 2018, en sa qualité de sous-traitante de la société SPIE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00258
2 mars 2010
2 mars 2010
B... de son action en responsabilité contre la société Spie Batignolles et MM.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2218963_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Par une requête, enregistrée le 7 septembre 2022, la Caisse Nationale des Allocations Familiales, représentée par Me Maxime Seno, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la société SPIE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163bf283aeb4b683cf414c9
23 juin 2010
23 juin 2010
OUEST CENTRE, venant aux droits de la SA SPIE TRINDEL prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 9] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2210799_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Par acte, enregistré le 14 novembre 2022, la société Spie Batignolles Itm+ déclare se désister de son instance. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC00071_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Le désistement de la société Spie Industrie et tertiaire est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02755_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le désistement de la société Spie Batignolles Est est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleChambre Sociale
65a0f77d383a880008fd08e3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société Spie Batignolles Normandie vient désormais aux droits de la société Spie Batignolles Nord. M.
Source officielleChambre 3 A
66975e9492a5b3e8ade13e86
16 juillet 2024
16 juillet 2024
APPELANTE Mme [Y] [T] exerçant sous l'enseigne 'Chatterie des Trois Nobel' représentée par Me Camille ROUSSEL, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE Mme [S] [O] représentée par Me Valérie SPIESER
Source officiellePage 22 sur 873