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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC : SSI
65b16318b9f94e984650c3a7
21 décembre 2023
2018 N°cotisant: 937 2065890044 NIR 160019935442886 Code recours : 88A N°minute: 23/05676 DEMANDEUR Monsieur [B] [Z] 34, rue Saint Anne 13160 CHATEAURENARD DEFENDERESSE Organisme URSSAF-DRRTI PACA TSA
GNAL SEC SOC : URSSAF
65b1634cb9f94e984650cb2c
19 décembre 2023
AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [Z] [V] née le 27 Avril 1938 à FLIZE ( ARDENNES ) CHEMIN DE SAINT PAUL 13430 EYGUIERES non comparante, ni représentée C/ DEFENDEUR Organisme URSSAF ILE DE FRANCE D126 TSA
65bd401246d547e419ff3780
24 janvier 2024
70302 – 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°24/00640 du 24 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 23/03175 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3ZZW AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA TSA
65cbc0958ddbf41d3f427923
16 janvier 2024
NIR : [Numéro identifiant 4] Code recours : 88B N° minute : 24/00493 DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI TSA [Adresse 5] [Localité 7] DEFENDEUR Monsieur [V] [L] [Adresse 6] [Localité 2] ORDONNANCE
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210451
21 juin 2018
CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ le Centre national des travailleurs frontaliers en Suisse, dont le siège est [...] , ayant un établissement TSA
civ1
61372368cd58014677409555
26 janvier 2000
Hervé Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1998 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de la société UCB, dont le siège est 4, rue Auguste Perret, TSA 70001
5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037080605
18 juin 2018
Cédric Zolezzi, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public.
Cour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd93598
5 octobre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SA TUBARAO représentée par son représentant légal en exercice DUFOURSTRASSE 65- CH 8702 8702 ZOLLIKON
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC000234610
30 juin 2016
résidence Représenté par   2346/10 14/10/2009 Paolina IANNELLA 22/03/1921 – décédée le 30/01/2011   Héritier Lorenzo MERCURIO 14/11/1948 Bénévent Giovanni ROMANO   12304/11 17/02/2011 Luigi ZOLLO
Chambre sociale 4-3
6630898603169600084135fe
29 avril 2024
Vous mettez également en avant le clivage entre l'unité TSA et l'unité DI.
Service de proximité
69d033d1cdc6046d4708460d
2 avril 2026
Nicephore 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX non comparante, ni représentée Monsieur [M] [X] 16 boulevard du Parc 92200 NEUILLY SUR SEINE non comparant, ni représenté Société SOCIETE GENERALE ITIM/PLT/COU TSA
7ème chambre
DTA_2507733_20251217
17 décembre 2025
Mme C... soutient sans être contestée que cette demande était justifiée par la nécessité de s’occuper de son fils ainé atteint d’un trouble du spectre autistique (TSA).
DTA_2507734_20251217
3ème chambre
DTA_2101300_20251001
1 octobre 2025
Par décision du 29 octobre 2020, la commission des Droits et de l’autonomie des personnes handicapés de la MDPH de La Réunion a considéré que A... relevait d’une prise en charge en SESSAD, section TSA,
Chambre 1-5
680b1f964d571f8833669236
24 avril 2025
A cette fin, en 1902, le Tsar a mis ce terrain à la disposition d'une Commission de construction.
Pôle 6 - Chambre 12
6312f078ef56904f13d44e05
2 septembre 2022
Sécurité Sociale de MELUN RG n° 15/00727 APPELANT Monsieur [Z] [V] [S] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté INTIMEE [4] Division des recours amiables et judiciaires TSA
PROCEDURE COLLECTIVE
69a5bcb6cdc6046d4744b8bd
20 janvier 2026
RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2026 000012 RÉPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 20/01/2026 PARTIE EN DEMANDE : URSSAF DE BOURGOGNE TSA
6520f66dbb275d83183a3cc7
6 octobre 2023
CRÉTEIL RG n° 19/00753 APPELANTE S.A.R.L. [4] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Thierry VILLAT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE [5] D 123 TSA
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6622b55ac91e3bdd7a88c789
11 avril 2024
] [Adresse 7] [Localité 3] [XXXXXXXX01] JUGEMENT N°24/01938 du 11 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 23/04110 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4AN4 AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI TSA
6622b55bc91e3bdd7a88c7bd
] [Adresse 8] [Localité 2] [XXXXXXXX01] JUGEMENT N°24/01937 du 11 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 23/03887 - N° Portalis DBW3-W-B7H-37A3 AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI TSA
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