Elle est complétée, en métropole, par un module Décisions dans le couple (DDC) consacré aux modes de décisions au sein du ménage.L'enquête aura lieu en six vagues au cours des années 2009 et 2010, auprès de ménages ordinaires et de leurs membres.

Article 210.6

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Lorsque les formes de la partie inférieure du maître couple sont creuses, ou lorsqu'il existe des galbords épais, cette distance est mesurée à partir du point où le prolongement vers l'axe de la ligne de la partie plate du fond coupe les côtés de la quille

Article Annexe Ib (suite)

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Répertoire technique personnel Qualité de la prise en compte des tendances, des modes de consommation, des usages professionnels SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La croissance de l'entreprise L'identification des couples produits/marchés

Article Annexe I (suite)

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L'interprétation des courbes caractéristiques d'un moteur (couple, puissance, consommation). 2 La fiche descriptive du véhicule, le livret d'utilisation du constructeur. Les contrôles, l'entretien.

Article Annexe I (suite)

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. - L'utilisation du véhicule 3 Le couple, la consommation, la puissance et la plage d'utilisation. L'exploitation des courbes caractéristiques permettant l'utilisation optimum du véhicule.

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 42

Code de la construction et de l'habitation

vivant maritalement qui se trouvent dans une situation d'urgence, attestée par une ordonnance de protection délivrée par le juge aux affaires familiales en application du titre XIV du livre Ier du code civil, ou sont victimes de violences au sein du couple

Article 199 septvicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 75

Code général des impôts

Toutefois, aucune remise en cause n'est effectuée lorsque le démembrement de ce droit ou le transfert de la propriété du bien résulte du décès de l'un des membres du couple soumis à imposition commune et que le conjoint survivant attributaire du bien

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

compris les arbres à cames et vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets, engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes " vis à billes " ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple

Article Annexe Ib (suite)

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Article Annexes

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Par arbre de direction , l'élément qui transmet au boîtier de direction le couple exercé sur la commande de direction. 2.6.

Article Annexe 1

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Pour les pirogues traditionnelles appelées à naviguer dans une "zone avec sauts" , une épaisseur supérieure ou un renforcement de la structure (couples ou montants plus rapprochés) est exigé. 3.1.2.

Article Annexe

—

La définition du produit La notion de produit entendue au sens large couvre le bien, le service et le couple produit-service.

Article Annexe I

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Cette coordination des actions de formation du couple : professionnels/professeurs, sur le site de l'entreprise, assure la cohérence de la formation globale, les professeurs, en conservant la maîtrise pédagogique.

Article Annexe III

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Séchage au micro-ondes ou à l'étuve Spectrométrie d'absorption atomique ou spectrométrie d'émission (AES) ou spectrométrie d'émission (ICP) couplée à la spectrométrie de masse ou spectrométrie de fluorescence (pour Hg) Analyses sur les lixiviats : Elles

Article Annexe I

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CLASSE D'APPAREIL TEP (1) TEP-TDM (2) Activité de référence annuelle 1 000 actes Forfait technique plein 950 € 1 000 € Forfait technique réduit 550 € 550 € (1) Tomographe à émission de positons non couplé à un scanner.

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

RDC/ au... étage, dont l'accès, l'utilisation et la surface sont compatibles avec le degré de handicap et les besoins de la personne (description), d'une superficie de..... m ² (minimum 9 m ² pour une personne seule et d'un minimum de 16 m ² pour un couple

Article Annexe I b

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x - notion de moment d'une force par rapport à un axe, - définition du couple. Illustrations de ces notions (soulèvement de charges par levier, assemblage vissé à serrage contrôlé...).

Article Annexe Ib

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. - Forces, moments, couples. - Principe fondamental de la statique.

Article ANNEXE 1

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Définition du maître de chien-guide d'aveugles Il peut s'agir d'une personne ou d'un couple. Cette personne a une déficience visuelle complète ou partielle.

Article Annexe I (suite)

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C 3.3.3 Régler les positions relatives au couple outil/pièce : positions dimensionnelles et/ou angulaires. Appareils et/ou instruments de réglage. - matériels, matière d'œuvre. - outils, pièces. Fiche de débit.

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