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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
62721832228a02057de673eb
3 mai 2022
3 mai 2022
Monsieur [D] [Z] occupait la fonction de directeur d'agence, statut cadre, coefficient 90 selon la classification conventionnelle applicable des cadres du bâtiment.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201186
26 septembre 2019
26 septembre 2019
professionnelle dans le domaine du génie climatique dont 32 ans dans la plus grande entreprise française de génie climatique Engie Cofey aux postes les plus importants en qualité de cadre dirigeant comme directeur
Source officielleciv2
613720cacd580146773ee65c
2 décembre 1987
2 décembre 1987
(Yvelines), 3°/ Monsieur Didier D..., ancien président-directeur général de la société D..., demeurant ... à Mantes-la-Jolie (Yvelines), 4°/ La société anonyme Entreprise D..., en cassation d'un
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59d97
29 janvier 2002
29 janvier 2002
de conseil à l'égard de son client, doit rapporter la preuve qu'il a informé la caution qu'elle restait tenue de ses engagements sauf clause contraire expresse ; que la SMC, par l'intermédiaire du directeur
Source officielle9e Chambre B
61624a78a68110eae5b68fcf
6 juin 2014
6 juin 2014
, son agence comptait toujours 3 vendeurs fin 2010, alors que d'autres agences, comportant moins de trois vendeurs, conservaient leur directeur, -l'agence dont il était le directeur, faisait partie de
Source officiellesoc
61372367cd580146774094b2
9 février 2000
9 février 2000
X... avait été licencié puis remplacé dans ses fonctions de directeur d'agence, sans rechercher si l'annonce faite aux photographes, à l'occasion d'une lettre destinée à les rassurer sur le sort de l'entreprise
Source officiellesoc
6079b19c9ba5988459c52b91
13 octobre 1999
13 octobre 1999
X..., entré le 5 décembre 1973 au service de la société Jet services et exerçant en dernier lieu, les fonctions de directeur d'agence, a été licencié par lettre datée du 1er octobre 1990, portant la mention
Source officiellesoc
6137216ccd580146773f3a36
16 mai 1991
16 mai 1991
X..., engagé le 1er octobre 1962, en qualité d'attaché de direction commerciale par la société Lambert distribution, occupait le poste de directeur d'agence lorsqu'il a été licencié le 20 février 1984
Source officielleChambre famille CAB 1
69a2971ccdc6046d4702ea99
5 janvier 2026
5 janvier 2026
. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel DEMANDERESSE Madame [J] [Z] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 1] (01) de nationalité Française Profession : Directeur
Source officiellesoc
613720a7cd580146773ecffe
29 octobre 1987
29 octobre 1987
Z..., que la première de ces sociétés occupait en qualité de directeur d'agence, se considérant comme licencié à la suite d'une modification proposée de son contrat de travail, a abandonné son emploi et
Source officiellesoc
61372304cd5801467740464e
17 mars 1998
17 mars 1998
X... a été engagé le 10 juillet 1989 par la société Serca qui a pour activité la vente d'automobiles en qualité de directeur d'agence; qu'il a été licencié le 17 septembre 1990 pour faute grave, son
Source officiellesoc
61372380cd5801467740aa07
14 juin 2000
14 juin 2000
X..., embauché, le 24 janvier 1961 par la Banque nationale de Paris, en qualité d'employé "service caisse", a été nommé sous-directeur d'agence le 1er mars 1979 ; que, par lettre du 10 janvier 1992, le
Source officielleChambre sociale 4-4
6881beb353f7f060d28c787d
23 juillet 2025
23 juillet 2025
[E] a été promu au poste de directeur d'agence.
Source officielle4eme Chambre Section 1
65336b73bb40ec8318f31e65
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par avenant du 2 mai 2019, Mme [I] a été promue au poste de directrice d'agence, statut cadre, groupe E, avec une période probatoire de trois mois renouvelable une fois.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01780
29 septembre 2010
29 septembre 2010
considérant que la décision de l'employeur relative à la rémunération variable de l'année 2006 était justifiée par les compte rendus d'entretien peu flatteurs pour le salarié et par les affirmations de la directrice
Source officielleChambre Sociale
6690c7640d808eb34e45573c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
d'agence soient structurées en pallier, contrairement à lui, alors qu'il n'occupait pas le poste de directeur d'agence mais celui de directeur commercial de sorte que la structuration de la prime d'objectif
Source officiellesoc
6137228dcd580146773fe5af
14 décembre 1995
14 décembre 1995
X..., engagé par la société Socimat le 1er décembre 1988, en qualité de directeur d'agence, a été licencié le 4 janvier 1990 ; Sur le premier moyen : Attendu que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201306
8 septembre 2016
8 septembre 2016
V..., directeur de l'agence de BEZIERS, envers Mme K... D..., bénéficiaire d'un chèque impayé de 530.000 francs ; qu'en effet, il résulte des pièces versées aux débats qu'alors même que M. I...
Source officielleJuge unique 7
DTA_2401225_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Au vu du devis transmis, le directeur de l’agence lui a opposé un refus le 4 janvier 2024. M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00007
13 janvier 2009
13 janvier 2009
de travail et que son article 3 précise que cette exclusion concerne "les membres du comité de direction générale des sociétés ou des divisions, les skill center managers, les MDU managers et les directeurs
Source officiellePage 22 sur 7179