Codes de loi français

Article L441-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 17

Ces modalités peuvent prévoir la prise en compte d'un ou de plusieurs indicateurs disponibles reflétant l'évolution du prix des facteurs de production. V.

Article L441-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 17

Ces modalités peuvent prévoir la prise en compte d'un ou de plusieurs indicateurs disponibles reflétant l'évolution du prix des facteurs de production. V.

Article R232-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 50

) 5 β-androstanediol ; g) Hormone lutéinisante ; h) Hormone chorionique gonadotrophine ; i) Indice faisant apparaître la concentration de testostérone par rapport à celle d'épitestostérone, dénommé " rapport T/ E " ; j) Densité urinaire ; k) Facteurs

Article Annexe II

Détermination du facteur d'équivalences air/vapeurs Des mesures sont également effectuées avec une aspiration d'air à la place des vapeurs de carburant selon la même procédure, mais au débit maximal uniquement.

Article ANNEXE II

Protections solaires Présence de protections solaires Cohérence entre le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale et le contrôle visuel sur site À l'exception des baies des locaux à occupation passagère, les baies ont un facteur

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

visés au point 2 sur les marchés affectés, tels que les accords de recherche et développement, les accords de licence, de fabrication en commun, de spécialisation, de distribution, d'approvisionnement à long terme et d'échanges d'information ; g) Les facteurs

Article Annexe 1

Ces mesurages sont effectués sur différents travailleurs, à différentes périodes de l'année et prennent en compte les facteurs de variabilité de l'exposition.

Article Annexe II

Expression des résultats SR × dil Volume de la fiole de dilution en ml dil = facteur de dilution = Masse de marc en g 4.4.2.

Article I ter

La sécurité routière : - les différents usagers et leurs particularités ; - les facteurs de risque ; - les accidents de moto : fréquence et gravité ; - les risques comparés de la voiture et de la moto ; - l'équilibre ; - les conséquences de l'absence

Article Annexe I

site internet : www.ademe.fr" ; - les textes standards suivants : "La consommation de carburant et les émissions de CO2 d'un véhicule sont fonction non seulement de son rendement énergétique, mais également du comportement au volant et d'autres facteurs

Article Annexe 6

F1 représente la somme des majorations liées aux facteurs influant directement sur le taux d'application, à savoir l'accessibilité aux côtés de la rétention, l'encombrement dans la rétention, la portée des jets de lance et les données météorologiques.

Article Annexe I

Principes des facteurs humains : principes qui s'appliquent à la conception, à la certification, à la formation, aux opérations et à la maintenance aéronautiques et qui visent à assurer la sécurité de l'interface entre l'être humain et les autres composantes

Article Annexe I

Hormones peptidiques Les substances interdites appartenant à la classe E comprennent les substances suivantes, y compris leurs mimétiques (6), analogues (4) et facteurs de libération : Classe S.6.

Article Annexe II

-la comparaison des résultats obtenus avec d'autres méthodes ; -les comparaisons entre laboratoires ; -l'évaluation systématique des facteurs influençant le résultat.

Article L223-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 54

calculé en simulant les effets qu'aurait eus cette réforme si elle avait été appliquée au 1er janvier 2024 ; 3° Le cas échéant, un coefficient géographique s'appliquant au taux mentionné au 2° du présent article afin de tenir compte d'éventuels facteurs

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

La coexistence de troubles du rythme ventriculaire constitue un facteur de gravité. Forme grave : 60-100 %.

LEGIARTI000048568965

Déficit des autres facteurs plasmatiques de la coagulation : - facteur contact ; G 2 - facteur XII. taux ≤ 1 p. 100 ; G 3 à 5 - facteur XII. taux > 1 p. 100 ; G 2 - facteur XI. taux ≤ 40 p. 100 ; G 4 à 5 - facteur XI. taux > 40 p. 100 ; G 3

Article Annexe Ib

1.6 Mesurer la satisfaction du client et fidéliser la clientèle Fiches de procédures commerciales Qualité du suivi et de la mesure du degré de satisfaction du client, pendant et après la prestation SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les facteurs

Article Annexe Ib

influençant la communication Identifier les attitudes et techniques facteurs d'une communication efficace Repérer les freins à la communication 2.2 Communication écrite Situations de communications écrites, objectifs Identifier les situations