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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372515cd5801467741ad77
26 avril 2007
26 avril 2007
X..., qui a été engagé, à compter du 3 février 1991, par la société Hafa équipement en qualité d'agent commercial, a été promu responsable commercial ; qu'en 1998, la société Hafa équipement a été vendue
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001064108
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Both Hamas and Fatah would try to kill him if he returned.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c8
26 juin 2002
26 juin 2002
("Haras de Mandrin" à Barbaste - 47-), aux fins de saillie de la jument, - pour cette saillie, Y... a fait sortir la jument du box où elle se trouvait pour la présenter à un étalon, - la pouliche
Source officielle2e chambre civile
6789f56db7cff8efb735771b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par acte reçu au greffe de la Cour le 12 avril 2024, la SCI HAFA a relevé appel de ce jugement.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50448
12 juin 2025
12 juin 2025
présidence __________ Odech Pourvoi n° : R 24-20.626 Demandeur(s) : la société Jalobey Stud Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société du Haras
Source officielleVentes
6960179ccdc6046d47abf352
8 janvier 2026
8 janvier 2026
: Société CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT / [Z], [R] N° RG 25/00045 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QL3Y N° 26/00003 Du 08 Janvier 2026 Grosse délivrée Me HARRAR
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00352
23 mars 2010
23 mars 2010
DANCE et le signe incriminé HAKA ou HAKA SPIRIT sont phonétiquement et intellectuellement proches, outre leur contenu sémantique identique », sans comparer séparément chacun des signes HAKA et HAKA SPIRIT
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52691
16 avril 2024
16 avril 2024
le jugement déféré en ce qu'il a condamné l'EURL Hama à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e20
17 décembre 2013
17 décembre 2013
. ******* FAITS ET PROCÉDURE A la suite d'un contrôle effectué le 22 février 2011 au sein du " haras des Landes " situé à Vion (Sarthe) et exploité par M.
Source officiellecomm
61372174cd580146773f3e57
9 avril 1991
9 avril 1991
(Paris 11ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1989 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1°) de la société Harris Wilson, société anonyme, dont le siège social est
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300414
12 avril 2018
12 avril 2018
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Haar
Source officiellecomm
6079d33f9ba5988459c58060
4 février 1992
4 février 1992
Rémi X... et dans ses locaux professionnels au haras de la Poterie à Commeaux (Orne) ; Sur le premier moyen : Vu l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; Attendu qu'aux termes de ce
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007619997
25 mai 1983
25 mai 1983
EN ARGUANT DE LA CIRCONSTANCE, A LA SUPPOSEE ETABLIE, QU'IL EXERCERAIT EGALEMENT DEPUIS JUIN 1972 AU HARAS DE ... ...
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008262297
30 juin 2006
30 juin 2006
champignons dans le champ d'application de la convention collective du 12 juillet 1977 concernant les exploitations de polyculture, d'élevage, de maraîchage, de cultures légumières de plein champ, les haras
Source officielleciv2
61372353cd58014677408531
10 juin 1999
10 juin 1999
Alexandre X..., demeurant Haras de A..., Saint-Ain-en-Charollais, 71430 Palinges, 2 / Mme Catherine Z..., épouse X..., demeurant Haras de A..., Saint-Ain-en-Charollais, 71430 Palinges, agissant en qualité
Source officielleciv1
61372433cd58014677413794
17 février 2004
17 février 2004
Yves X..., liquidateur judiciaire de la société Centre national de formation en alternance BEES 1/ BAPAAT Haras de Seine Port de sa reprise d'instance ; Ordonne la jonction des pourvois n° P 01-14.874
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3ba6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le 10 avril 2019, la société Hares 3 a remis à M.
Source officielle1ère Chambre civile
62c91a71f3eafe9fcf075e78
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[L] [T] et son épouse Mme [J] [T] ont commandé à la société Nouvelle Haris Yachting ( la société Haris) un voilier neuf Elan 450 au prix, après remise commerciale de 10 %, de 325.012,04 euros TTC.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01141
13 octobre 2021
13 octobre 2021
PAR CES MOTIFS, la Cour, DONNE ACTE à la société Hanna de son désistement de pourvoi ; Condamne la société Hanna aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007619901
25 mai 1983
25 mai 1983
CONSEIL D'ETAT LE 16 AVRIL 1981 ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT EN DATE DU 16 DECEMBRE 1980 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON A ACCORDE A LA SOCIETE ANONYME "HARRIS
Source officiellePage 22 sur 310