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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
65321add9e4ea48318f5ad0f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A votre retour, vous avez vivement et ouvertement contesté les choix de gestion de la Direction quant aux choix de produits mis à la vente en libre-service sur le rayon boucherie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a44
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Patrick F..., vendeur libre service, qui se trouvait à ce moment là au comptoir du libre service, témoigne de ce que, le 26 février 2010, M.
Source officielle6e chambre
65336b8abb40ec8318f31ee3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
service) : 4 504 667,73 euros, CA atelier : 2 937 331,71 euros, et le nombre de clients : Clients LS (libre service) : 117 453 euros, Clients atelier : 16 973 euros.'
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a05a
14 novembre 2007
14 novembre 2007
* * * Sonia Z... a été engagée en qualité d'employée de libre-service par la SNC LIDL, dans le cadre de 14 contrats à durée déterminée successifs, au cours de la période du 30 octobre 2004 au 5 mars
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300582_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
traite comme participant aux qualités qui caractérisent le Reblochon ; - d'une instruction annexée au plan de contrôle qui a pour effet de discriminer les producteurs utilisant des robots de traite en libre-service
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300479_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
traite comme participant aux qualités qui caractérisent le Reblochon ; - d'une instruction annexée au plan de contrôle qui a pour effet de discriminer les producteurs utilisant des robots de traite en libre-service
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d65c25a97f0381f4d1c
20 novembre 2014
20 novembre 2014
EXPOSE DU LITIGE Madame [E] [F] a été engagée par la société SNC Lidl suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel du 20 juin 1996 en qualité de caissière employée libre-service (
Source officielle2e chambre sociale
697b07f2cdc6046d4711f6db
28 janvier 2026
28 janvier 2026
* * * FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par contrat de travail à durée déterminée du 16 octobre 2006 au 12 avril 2007, Mme [J] [A] a été engagée en qualité d'employée libre-service
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473674.20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
de location de ces vélos en libre-service.
Source officiellesoc
61372398cd5801467740bd6f
30 octobre 2001
30 octobre 2001
X..., au service de la société Carrefour depuis le 30 novembre 1978, comme employé de libre service, a été licencié le 5 juin 1992 pour faute lourde, son employeur lui faisant grief d'avoir, le 25 mai
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11475
5 décembre 2018
5 décembre 2018
critères classant, chacun ayant la même importance, que sont : l'autonomie, la complexité, la connaissance, l'impact et l'information-communication, chaque critère étant noté sur 20 ; que les vendeurs libre-service
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92523
9 juin 2015
9 juin 2015
ZI la Taille 72110 Bonnétable, a été convoqué au super U la Suze sur Sarthe avec Jean Marc le responsable du rayon boucherie libre service, ce dernier m'annonçait qu'il allait arrêter de travailler avec
Source officielleChambre 3-1
662b43a6fe25450008314740
25 avril 2024
25 avril 2024
Le public pertinent est bien celui d'un consommateur d'attention moyenne, les produits étant proposés à la vente en libre-service et même à considérer qu'il soit averti et vigilant, le risque de confusion
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100642_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ae
29 juin 2015
29 juin 2015
L'activité de la société locataire consiste dans l'exploitation à l'enseigne PROMOCASH d'un fonds de commerce de vente en libre service de gros de tout produit concernant les métiers de la bouche.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a8
29 mai 2013
29 mai 2013
Charles X...a été promu en qualité d'adjoint au chef du rayon boucherie libre-service, avec la classification niveau III, échelon l, coefficient 215, moyennant un salaire de 250 000FCFP hors ancienneté
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2433496_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le requérant se prévaut de la circonstance qu'il est entré en France en 2019, qu'il a exercé une activité professionnelle, en 2020 en qualité d'employé libre-service, entre juin 2021 et septembre 2023
Source officielleChambre Prud'homale
692ac77fafcd9ba2a73976a4
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Mme [W] [R] a été embauchée à compter du 29 septembre 1998 dans le cadre d'un contrat à durée déterminée en qualité d'employée libre-service caissière puis d'hôtesse de caisse polyvalente, à temps partiel
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ba
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Libre Déja condamné Prévenu, appelant et intimé, non comparant B.- LE MINISTÈRE PUBLIC le ministère public est appelant.
Source officiellesoc
61372316cd58014677405450
9 avril 1998
9 avril 1998
Y..., entré au service de la société Andrézieux distribution "Centre Leclerc" le 29 janvier 1993, en qualité d'employé libre-service, occupant par la suite les fonctions de chef du rayon poissonnerie,
Source officiellePage 22 sur 8452