Correspondant informatique et libertés dans l'établissement OUI ☐ ☐ Nom de la personne en charge de la demande d'expérimentation CNIL Personne(s) référente(s) expérimentation DP : Services postulant à l'expérimentation du DP : Urgences

Article Annexe II

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. - urgence(s). 5.3. Total des examens cliniques. 5.3.1. Commentaires et observations du médecin du travail sur son activité clinique. 6. Examens complémentaires 6.1.

LEGIARTI000032710802

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DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ VILLE D'IMPLANTATION 09 Centre hospitalier d'Ariège Couserans Saint-Girons 09 CH Pays d'Olmes Lavelanet 09 CHI du Val d'Ariège Saint-Jean-de-Verges 11 Centre hospitalier de Carcassonne, urgences

Article 1

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Les convocations sont, sauf urgence déclarée, adressées dix jours ouvrés au moins avant la date de la réunion.

Article Annexe II - II. Maquette 11

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Compétences : -au cours de cette phase on attend une progression dans la prise en charge des urgences, la pratique de l'endoscopie, la prise de décision exploratoire et de mise en route des traitements dans toutes les pathologies de la spécialité y compris

Article Annexe 7

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par 24 heures DCJB001 Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée DCJB002 Évacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée DERP004 Choc électrique cardiaque transcutané [Cardioversion externe], en urgence

Article Annexe 2

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Compétences médicales A B C D E Connaissances théoriques Aptitudes diagnostiques Aptitudes thérapeutiques Aptitudes à la prise en charge des urgences Maîtrise des gestes techniques de la spécialité Connaissance de la

Article Annexe à la décision

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. ― Dossier de séance Le dossier de la séance est transmis par le directeur général aux commissaires au plus tard trois jours francs avant la réunion, sauf urgence.

Article Annexe III

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Il est également mentionné quels sont les soins de première urgence à donner en cas d'accidents graves dus à l'utilisation de ce type de jouets.

Article 283

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 45

Code général des impôts

Lorsqu'il est constaté une urgence impérieuse tenant à un risque de fraude à la taxe sur la valeur ajoutée présentant un caractère soudain, massif et susceptible d'entraîner pour le Trésor des pertes financières considérables et irréparables, un arrêté

Article Annexe I

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. - urgence(s). 5.3. Total des examens cliniques. 5.4. Commentaires et observations du médecin du travail sur son activité clinique. 6. Examens complémentaires 6.1.

Article 221-III/19

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communication ; . 3 la vérification et l'utilisation des instruments de mesure de l'atmosphère dans les espaces clos ; . 4 la vérification et l'utilisation du matériel et des procédures de sauvetage ; et . 5 des consignes sur les soins de première urgence

Article Annexe II - II. Maquette 4

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base dans la spécialité à acquérir : -prévention cardiovasculaire ; Connaissances génériques et transversales à acquérir : -reconnaître l'urgence, hiérarchiser les examens complémentaires et élaborer une prise en charge adaptée en présence d'une urgence

LEGIARTI000050932077

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théorique par indicateur à parts égales entre les indicateurs a, b, d et e définis au II de l'article 1er du présent arrêté permet de constituer le GTE par établissement, sauf pour les établissements mettant en œuvre une autorisation de structure des urgences

Article Annexe XXI

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Les convocations sont adressées par le secrétariat aux membres de la commission au moins un mois avant la date de la réunion, sauf urgence acceptée par le président et le vice-président.

Article 1

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l'exploitant de l'aéronef, adressée sous 48 heures par envoi recommandé avec accusé de réception au ministre chargé de l'aviation civile (direction générale de l'aviation civile) : - aéronefs effectuant des missions de caractère sanitaire ou humanitaire ; - urgence

Article L160-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

La participation de l'assuré aux frais occasionnés par un passage non programmé dans une structure des urgences d'un établissement de santé, autorisée, est fixée à une somme forfaitaire due lorsque ce passage n'est pas suivi d'une hospitalisation dans

Article L1431-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 69

Code de la santé publique

signalements d'événements sanitaires ; b) Elles contribuent, dans le respect des attributions du représentant de l'Etat territorialement compétent et, le cas échéant, en relation avec le ministre de la défense, à l'organisation de la réponse aux urgences

Article Annexe 2 bis

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Procédure d'intervention urgente : Dans le cadre d'une intervention en urgence, le service contacte, en accord avec la personne concernée, la MDPH et en informe le président du conseil général.

LEGIARTI000043775162

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Transparence a) Les réunions du collège, des CS, des CTP et des GT ne sont pas publiques ; c) Lorsqu'un avis est demandé en urgence (délai inférieur ou égal à huit jours), il est publié sur le site internet du HCSP, dans un délai de deux semaines à

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