G : 06 / 01821 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal de grande instance de Basse-Terre en date du 23 septembre 2004, enregistré sous le no 03 / 186.

VF-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 294 DU TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 00740 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRET No 68 DU 21 JANVIER 2008 R.

Marie-Aimée Le Bouder, demeurant ..., 7°/ de Mme Armelle F..., demeurant ..., 8°/ de Mme Armelle G..., demeurant ..., 9°/ de Mme Gisèle H..., demeurant ..., 10°/ de Mme Yolande R..., demeurant

VS-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 252 DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 00832 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes

MJB-VF COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 157 DU PREMIER JUIN DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 12/ 01977 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité

VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 1 DU 10 MARS 2016 R.

BR/ YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 91 DU DEUX MAI DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 13/ 01085 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE A PITRE

Alain Y..., demeurant ..., agissant en qualité de syndic de la liquidation des biens de Yolande H..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel de Rennes (7ème chambre), au

Jean XZ..., demeurant ..., ci-devant et actuellement ..., 20°) Mme Jeannine XY..., demeurant 5, rue de la Somme à Fontaine les Dijon (Côte-d'Or), 21°) Mme Yolande XA..., demeurant ... à Saint-Priest

/ de Mme Marie Irigaray, demeurant : 64130 Charritté-de-Bas, 55 / de M.

VF-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 327 DU DIX SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 01205 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes

VF-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 156 DU PREMIER JUIN DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 12/ 01729 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE

Robert et Patrick X... et Mmes Yolande et Pascale X... (les consorts X...) ont cédé à M. Serge Y..., Mme Liliane Z..., épouse Y..., M.

GREFFIER Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

Yolande Y... äää Appel d'un jugement rendu le 22 Mars 2002 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES 2 ème chambre Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP DEBRAY-CHEMIN SCP

La rémunération annuelle a été fixée à 250.000 francs, payable sur 13 mois outre une partie variable basée sur le salaire de base et les objectifs.

Laurent N..., 10 / de Mme Yolande Q..., 11 / de Mme Catherine I..., 12 / de M. Luc H..., 13 / de Mme Claudine F..., 14 / de Mme Anne-Marie X..., 15 / de M.