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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2404208_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Blanchard, - et les observations de Me Seban, représentant Mme B, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300748_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Etienvre ; - et les observations de Me Blanchot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401300_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Blanchot, avocate de M.
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:492525.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
suspension de l'exécution de la décision du 17 janvier 2024 par laquelle la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires de l'institut de formation en soins infirmiers de La Blancarde
Source officiellechambre 00
69f6ca4fcdc6046d4767fca8
16 avril 2025
16 avril 2025
Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Corinne BLANCHARD, Greffier N° RG : 2025R00153 DEMANDEUR SASU T M K PROPRETE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Elodie VERHOEVEN [Adresse 2] DEFENDEUR SASU
Source officielle2 e chambre civile
68ef2db98a85971c3ac20014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
nationalité Française né le 29 Septembre 1948 domicilié : [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jean-philippe MOREL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 87 ***** Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
668f76c69b65e642c587851a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
naissance 3] 1968 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Myriam RAZAVI de la SELARL MYRIAM RAZAVI, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 99 ***** Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
67ff3d386d3290e00e0e79ce
10 avril 2025
10 avril 2025
CARRE JURIS AVOCATS, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 mars 2025 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
65b35ff61d7564000872ddbb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
sous le n°778556423 au RCS de Châlon-sur-Saône [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie MINEL-PERNEL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 80 ***** Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
65b360361d7564000872ddcd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, Sophie BAILLY, Conseiller, Leslie CHARBONNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2301169_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306493_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
61372112cd580146773f0c0a
22 mai 1990
22 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Blancard de Lery et Mas, dont le siège est à Paris (16e), ..., en
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304990_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Article 3 : Sous réserve que Me Blanchot renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera à Me Blanchot, avocat de M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
62bfe0e5413a8b69b32bf363
1 juillet 2022
1 juillet 2022
PIERRE-BLANCHARD, conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente A. PIERRE-BLANCHARD, conseillère F.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2506675_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Tavernier, magistrat désigné, - et les observations de Me Pic-Blanchard, avocate de M. C, - l'OFII n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303016_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
à Me Blanchot de la somme de 1 200 euros.
Source officielleciv3
6079410c9ba5988459c4013b
6 juin 1972
6 juin 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE, LE 28 OCTOBRE 1967, LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE BLANCHET, PROPRIETAIRE D'UNE EXPLOITATION RURALE LOUEE A X..., A DONNE CONGE
Source officielleciv1
éboutée de sa demande en garantiec/Scarpa et Colombo
60794cd29ba5988459c471e7
3 juin 1998
3 juin 1998
Y... a appelé dans la cause la société Blanchardet, vendeur d'une soupape défaillante, que cette société a elle-même appelé en garantie la société Floquet Monopole de qui elle avait acquis la soupape ;
Source officiellecr
61372619cd58014677422f0f
20 mai 2003
20 mai 2003
étant en position "fermé" contrairement aux déclarations du prévenu, qui avait prétendu que le feu était parti lors de la manoeuvre de cet interrupteur ; que de la peau a été retrouvée sur un briquet blanchâtre
Source officiellePage 23 sur 286