Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 3 mai 2024. Le président : Signé : M.

Alain Seban, assesseur, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2024. Le président : Signé : M.

ONZE Audience publique tenue par Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, assisté de Madame Marie Ursule ORSATELLI, lors des débats et de Madame Eliane BRUN lors du prononcé, DEMANDERESSE : Madame Carole

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

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CARREFOUR, CARREFOUR FRANCE, CARREFOUR HYPERMARCHÉS FRANCE, COMPTOIRS MODERNES et INTERDIS, - ordonné à la SCP Philippe Duparc et Carole Duparc-Crussard (représentée par Me Carole Duparc-Crussard) de

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COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 24/04371 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZHIQ Madame [A] [F] Représentant : Me Carole YTURBIDE, avocat au barreau de

SCI CAROL AGISSANT POURSUITE ET DILIGENCE DE SON GERANT Représentant : Me Carol AIDAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0021 C/ S.A.S.U.

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Carole est salariée de la société en contrat à durée déterminé depuis le 8 octobre 2007.

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

[H], [E], [A] [Z] N° RG: 2026P00178 DEMANDEUR SA EUROPEENNE DE CAUTIONNEMENT [Adresse 1] comparant par Me Martine GHIO [Adresse 2] [Localité 1] et par Me Carole COFFY [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse

es qualités de mandataire liquidateur de Madame A...Carole née B..., désigné à cette fonction suivant jugement du Tribunal de Commerce de BASTIA du 26 mars 2013 ... 20289 BASTIA CEDEX ayant pour avocat

#Kenneth Scrivner og Carol Cole mod Centre public d'aide sociale de Chastre.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal du travail de Nivelles - Belgien.

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, conseiller- rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Paris 435257175 Partie défenderesse : comparant par Me Cyrille ANDRÉ membre du Cabinet SEKRI VALENTIN ZERROUK, avocat (P0559) substituant Me Julien ANDREZ, avocat (P0559) En présence de : La SCP Carole

AIR FRANCE 45, rue de Paris 95745 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX représentée par Me Marie-Alice JOURDE, avocat au barreau de PARIS, P487 INTIMÉE Madame Carole X... ... 89250 CHEMILLY SUR

G : 11/ 08094 Melle Carole X...

Minute N°26/610 ORDONNANCE statuant sur une demande de mise en liberté rendue le 20 Mai 2026 Le 20 Mai 2026 Devant Nous, Cécile DUGENET, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté de Carol-Ann