Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine Brisset, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Laure Quinet, conseillère

Rouaud-Folliard, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère qui en ont délibéré.

Rouaud-Folliard, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère qui en ont délibéré.

LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère, entendue en son rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Catherine

Brisset, présidente et Madame Sylvie Tronche, conseillère chargée d'instruire l'affaire.

Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Novembre 2024 Présidée par Catherine

de : Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Président de chambre Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Monsieur Philippe ASNARD, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Catherine

, présidente chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente Madame Sylvie Tronche,

né le 24 Juin 1962 à LA TRONCHE (38700) ... 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON ******

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Catherine Brisset, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère

deux domiciliés [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 14 avril 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A01), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Catherine

FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0187 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Novembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine

mandataire de gestion la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du RHONE (CPAM 69) dont le siège social est sis [Localité 11] Non représentéé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine

septembre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Mars 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Catherine

DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine

social ARRÊT DU 28 MAI 2026 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 1] en date du 24 Mars 2025, N°22/00207 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine

Bernard MESSIAS, Président de chambre Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Chantal DESSI.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Rouaud-Folliard, présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente