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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc7c71a6a83181c8c9a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13546
1 février 2022
1 février 2022
that the domestic courts were better placed to assess what was likely to be considered provocative and offensive by the society, and that the text on the banner had been ambiguous, the Court gave credence
Source officielle2ème Chambre
635b71bcb201587f74be01cb
27 octobre 2022
27 octobre 2022
L'état des lieux de sortie indique de nombreux éclats sur la peinture de la porte, un four gras, crasseux avec des résidus alimentaires brûlés, une crédence en bon état.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1003JUD005283199
3 octobre 2002
3 octobre 2002
Leopoldo Crescenzo Simone et M me Angela Maria Pontillo (« les requérants »), avaient saisi la Commission européenne des Droits de l'Homme le 30 octobre 1998 en vertu
Source officielle2ème chambre civile - HSC
643a427ed83dbd04f5fb299e
14 avril 2023
14 avril 2023
Cependant, elle présentait de façon crescendo une recrudescence de sa véhémence, avec émergence de propos insultants, menaçants, y compris envers son organisme de tutelle.
Source officielleChambre des Etrangers
677cc31ecf451bb7cd9292c5
6 janvier 2025
6 janvier 2025
], qui déclare être entré sur le territoire français en 1993, à l'âge de 19 ans, a fait l'objet de onze condamnations de 1999 à 2019 pour des faits de toutes natures dont la gravité a progressé in crescendo
Source officielleChambre des Etrangers
6704cb802f5f3246ff381624
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il peut encore être observé une évolution en crescendo dans la gravité des faits, de l'atteinte aux biens à l'atteinte aux personnes que l'avertissement judiciaire et la peine d'emprisonnement prononcée
Source officielle6e chambre
60361e4e7e031181f6f07e35
15 décembre 2015
15 décembre 2015
l'historique très précis rédigé par la victime, vous avez commencé à la poursuivre de vos assiduités en lui adressant des messages sur son téléphone portable dès le 26 mai 2011 et vos agissements sont allés crescendo
Source officielle2ème Chambre
DTA_2216582_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'instruction que le constat d'huissier qui décrit " des bruits d'impacts des ballons sur les équipements " litigieux " parfaitement audibles depuis le fonds des requérants " et " qui, connaissant des crescendos
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a0f
20 février 2017
20 février 2017
Z..., allait crescendo. M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR02452
13 avril 2010
13 avril 2010
par une illustration photographique, qualifiant cette initiative d'irresponsable ; que cette mise en cause, qui ne saurait être disséquée, doit s'analyser dans sa globalité, le ton allant d'ailleurs crescendo
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01192_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
langue française, justifie, en particulier, par les nombreuses attestations d'habitants de la commune, outre celles des professeurs des écoles de ses enfants et du président de l'association locale Crescendo
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0226JUD001744090
26 février 1996
26 février 1996
En ce qui concerne les immeubles situés au Royaume-Uni, la Cour observe que l’une des maisons (7 Uplands Crescent, Swansea, pays de Galles), prétendument touchée par l’ordonnance prohibitive
Source officiellecomm
613722b0cd58014677400280
4 juin 1996
4 juin 1996
John BX..., 125°/ Mme Marion YV..., demeurant ensemble SES & ZQ, 5 Acland Crescent, Londres, 126°/ M. Serge XV..., 127°/ Mme Gisèle YZ..., épouse XV..., demeurant ensemble ..., 128°/ M.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
670967d406866c0645d1e5a2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il a souligné que ces prestations n'étaient selon lui pas incluses au devis et qu'en outre, s'agissant de la crédence, il n'y avait pas de désordre car une crédence de ce côté salle à manger n'aurait aucune
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2457
2 octobre 2007
2 octobre 2007
The medical evidence available was sufficiently corroborative to give credence to the applicant’s allegation that the inspector had pulled her hair, restrained her arms and hit her on the head.
Source officielleaudience ordinaire
69e2b1bbcdc6046d47a027f1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
la liquidation judiciaire de la SARL BGJ ; Attendu que la LYONNAISE DE BANQUE justifie avoir déclaré ses créances par lettre recommandée avec avis de réception du 24/05/2024 auprès de la SCP LECA CRESSEND
Source officielleaudience ordinaire
69e2ff7bcdc6046d47a530d4
14 avril 2026
14 avril 2026
RUGER, Juge Commissaire suppléant, la SCP [H] CRESSEND, prise en la personne de Maître [Q] [H], mandataire judiciaire, [Adresse 3], en qualité de liquidateur judiciaire.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6420
10 juillet 2012
10 juillet 2012
It was the appeal court’s prerogative not to attach full credence to psychological reports submitted by one of the parties.
Source officielle1ère Chambre civile
651e5324a81daa831884f3ff
4 octobre 2023
4 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 04 octobre
Source officiellePage 23 sur 53
CRESCENCE, Marie, Sandra
04/06/2026
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CRESCENCE, Armand, Jean-Sébastien
20/05/2026
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DOUODO BETI, Gabriela, Crescence
02/05/2026
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CRESCENCE, Djany, Chayanne
07/04/2026
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CRESCENCE, JOSEPH, DANIEL, CRESCENCE
08/03/2026
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