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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c76
10 novembre 2005
10 novembre 2005
David Y...
Source officielleChambre 1-7
68e899f460ca52a2831c0246
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Maître [H] n'a pas constitué avocat.
Source officielle3ème Chambre civile
68e56b770e2901d10fa474f0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[P] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Marcel BENHAMOU de l’ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société GESTION BARBERIS, dont le siège social est sis
Source officielle9ème Chambre JEX
66fc3c592416523b99596a33
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L’affaire oppose : DEMANDEUR Monsieur [B] [E] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 5] (13), demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Jean Pierre BINON de la SELAS BINON-DAVIN AVOCATS ASSOCIES
Source officielle2è chambre
69e79ff0cdc6046d47072204
15 avril 2025
15 avril 2025
Monsieur [C], juge enquêteur, confirme le rapport de Maître [L], concluant à la liquidation judiciaire par un courrier dont Madame [S] [T] donne lecture Madame Elsy TEROSIER, Substitut du Procureur de
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eac
5 septembre 2014
5 septembre 2014
TRANSPORT dont David X... était en possession.
Source officielleREFERES 2ème Section
6631324b19f939ca6242c087
30 avril 2024
30 avril 2024
9] Représenté par Maître Eugénie CRIQUILLION, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Lydia LECLAIR de la SCP MOUTET LECLAIR, avocat plaidant au barreau de BAYONNE Madame [T] [Y] [J] épouse
Source officielleRéférés civils
65ba9c2159e460cd1e407cab
30 janvier 2024
30 janvier 2024
METALLERIE DUPIN DAVID, S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a4098ed4b8b7546a90
3 juillet 2024
3 juillet 2024
désigné Maître [Y] en qualité d'avocat.
Source officielleJEXMOBILIER
670d6b8da970047761995d8c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Cécile PION de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Alain-David POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [F] [U] épouse [T] née le [Date naissance 4]
Source officielleJEXMOBILIER
670d6b8da970047761995e17
8 octobre 2024
8 octobre 2024
à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Cécile PION de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Alain-David POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleciv1
60794bbd9ba5988459c43d40
12 juillet 1978
12 juillet 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, DAVID A CONCLU, LES 2-7 FEVRIER 1973 AVEC LA SOCIETE ALLEMANDE LOHMANN TIERRUCHT GMBH ET SA FILIALE LA SOCIETE BRUTERAI SUD
Source officielle1ère Chambre
60324c8393e2dd8262eb5fc3
6 mars 2018
6 mars 2018
née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d1157826b344595e9d
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.
Source officielleREFERES 2ème Section
662fe0d0b89538338ecdcd6c
29 avril 2024
29 avril 2024
ARSONNEAUD Dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean MONTAMAT
Source officielleREFERES 2ème Section
658097d63ea7c8c1120f1f88
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7f
29 octobre 2012
29 octobre 2012
David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c596
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Mineurs : David et Processe X... Jugement du Juge des enfants du MANS du 16 Mai 2008.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2312641_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le volume n° 1 ayant subi un incendie le 9 juin 2023, le maire de la commune de Bobigny a, par un arrêté du 17 octobre 2023, mis en demeure la société Lévi et David de maintenir le périmètre de sécurité
Source officiellePS ctx technique
68e7a53d033cf481c39a4967
7 octobre 2025
7 octobre 2025
le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Anne-Laure DENIZE, avocat au barreau de Paris, substituée par Maître David BODSON, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant à [2] [Localité
Source officiellePage 23 sur 347