A est propriétaire depuis 1996 d'une maison située rue du Vieux Château à Villiers Saint-Frédéric comprenant une cave voûtée sur deux niveaux, située en partie sous la chaussée.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de

PARIS, toque : L0301 PARTIE INTERVENANTE Madame [O] [D] [Adresse 5] [Localité 6] Assistée de Me Elise MIALHE, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : L0301 et représentée par Me Frédéric

Frédéric BV..., demeurant ..., 148 / de YCN...

Vexé des coups reçus, MIRANDA appelait Frédéric E... à l'aide par téléphone. MIRANDA et I... partaient dans leur voiture, J... et K... poursuivant leur chemin à pied.

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de M.

Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré le 17/12/2024 par les mêmes juges.

CARREFOUR, CARREFOUR FRANCE, CARREFOUR HYPERMARCHÉS FRANCE, COMPTOIRS MODERNES et INTERDIS, - ordonné à la SCP Philippe Duparc et Carole Duparc-Crussard (représentée par Me Carole Duparc-Crussard) de

.; AUX MOTIFS QU'il apparaît clairement d'un rapport d'enquête établi par un agent privé de recherche, monsieur Didier Z..., le 2 juin 2004, que Frédéric X... a bien entretenu des relations amoureuses

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Capron, avocat de la société vétérinaire Le Loup Blanc et de M. A...

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M.

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel -Rameix -Gury - Maître, avocat de M. G, de M. C et de M. H ; Considérant ce qui suit : 1.

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Didier-Pinet, avocat de M. C ; Considérant ce qui suit : 1.

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de M. B et de la société B ; Considérant ce qui suit : 1.

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de M.

Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1. Le pourvoi par lequel M.

Frédéric Y..., demeurant ..., 2 / M.

publique : - le rapport de Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Capron

[Localité 3] (BELGIQUE) Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Frédéric