Jean-Claude YP..., demeurant Belleroche à Marmande (47200) ; M.

prix d'achat de l'appartement s'élevant à 60 000 francs ; que des dépenses personnelles relatives, notamment, à des achats de vin ou d'une Encyclopédie ont été facturées à la SARL Espace Warens ; que Jean-Claude

Z..., Pierre Z..., Gisèle A..., Jean B..., Marc C... et la société Allkar ; que par promesse synallagmatique du 26 octobre 1998, Max X... et son épouse ont promis de céder la totalité du capital de Sud

observations qu'il renferme; qu'en dépit des dénégations totales de Georges D... et partielles de Bernard I..., il apparaît à l'issue de l'information que les témoignages de Christiane A..., Patrice B..., Pierre

Jean-Pierre, - Y... Guilherme, - Z... Jean-Claude, - A... Franck, - A... Pascal, - B... Alain, - C... D... Hermilo, - E... Antoine, - F... Pierre, - G... H...

peut tout à la fois répondre à une demande de renseignements formulée par certains, ainsi qu'elle l'a fait (lettres des 30 juillet 1992 et 3 août 1992 de la Direction régionale des douanes de Lyon à Jean-Pierre

Formation paritaire de DIJON, section EN, décision attaquée en date du 20 Février 2023, enregistrée sous le n° 21/00371 APPELANT : [B] [V] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Jean-philippe

ETUDE JP Me PIERREL liquidateur de la société PAVEZZI [Adresse 9] [Localité 5] LJ PAVEZZI défaillante ACTE INITIAL du 25 Mai 2020 reçu au greffe le 15 Juin 2020.

Claude L...

inspecteurs des Impôts, en poste à la Direction nationale d'enquêtes fiscales ou à la Direction des vérifications nationales ou internationales, assistés de Martine I..., Aline J..., Robert K..., Paul L... et Jean-Pierre

l'homme, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué du 15 novembre 1996 a rejeté l'exception de nullité des ordonnances de commission d'expert désignant Jean-Pierre

Mai 2026 18° chambre 1ère section N° RG 21/02935 - N° Portalis 352J-W-B7F-CT3XK Monsieur [K] [S] [Adresse 6] [Localité 1] Monsieur [A] [S] [Adresse 7] [Localité 1] Tous représentés par Maître Jean-Pierre

Claude, Y...

ANDRE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SA ALLIANCE OPTIQUE ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jean-François SEGARD, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION

la maison de retraite, pour lui faire constater que tout fonctionnait, ce qui était facile à faire et ne requérait aucune compétence technique de la part du personnel de la maison de retraite ; que Claude

Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Madame Muriel PAGE, Conseillère Mme Nathalie BRET, Conseillère qui en ont délibéré, dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-baptiste

au statut de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon, du décret n° 86-1358 du 24 décembre 1986 relatif aux dispositions de nature réglementaire applicables dans l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon,