CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

804 résultats pour « Jean-michel ROCHE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

6260f9506d9e13277d6e3952

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

EXPRO, JCP de MELUN - RG n° 19/00440 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Source officielle

Page 23 sur 41

← PrécédentSuivant →
TJ

JEX cab 6

65a6d7fc47251e2b2424b9b1

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/80224 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZCN7 N° MINUTE : CE à Me BOUTMY CCC à Me JEAN-PIMOR CCC aux parties en LRAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd94101

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

ROC a formé un recours contre cette décision par déclaration en date du 9 février 2018.

Source officielle
CA

Référés Civils

686df88cbdbdd86396f390d7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TIGEOT JEAN-MICHEL S.A. MAAF ASSURANCES S.A. SMA SA S.A. S.A.R.L. A.MENDES S.A. ALLIANZ IARD S.A.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe546af9fd1f80948898

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

immatriculée au RCS de [Localité 9] n°B 542 110 291 dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-Michel

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec05cdc6046d47ae235f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

immatricuée au RCS de [Localité 3] sous le n° B542110291 dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-michel

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37970d1bc2605de4b45f6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2023 N° 2023/32 Rôle N° RG 20/06950 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGCOD [F] [N] C/ [V] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Jean-michel

Source officielle
CA

9e Chambre A

615e0d7dc25a97f0381f4d8c

Appel

21 novembre 2014

21 novembre 2014

Rôle N° 13/20738 [G] [F] C/ SAS SGETAS Grosse délivrée le : à : Me François-xavier VINCENSINI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-michel

Source officielle
CC

soc

613721a3cd580146773f5805

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

Michel XC..., demeurant ... à Belmont (Rhône), 21°/ M. Christian XG..., demeurant ... à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône), 22°/ M. Patrick V..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372352cd5801467740847c

Cassation

17 juin 1999

17 juin 1999

Michel E..., demeurant ..., 9 / de M. Denis F..., ayant demeuré bâtiment 1, 1E, rue H. Boget, 18000 Bourges, et demeurant actuellement ..., appartement 134, 18000 Bourges, 10 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938a3

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Jennifer GOMEZ-REY, avocat au barreau de PARIS Monsieur Michel A... demeurant ...

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68969-69437

Admin. suprême

28 novembre 2000

28 novembre 2000

  ROYAUME-UNI   Le mardi 28 novembre 2000 à 9 heures   Le requérant   L’affaire concerne une requête introduite par Michael Matthews, ressortissant britannique né en 1933 et résidant

Source officielle
CC

civ3

61372164cd580146773f359f

Cassation

30 octobre 1990

30 octobre 1990

Jean XZ..., demeurant ... (Haute-Savoie), 47°/ M. Michel XZ..., demeurant ... (Haute-Savoie), 48°/ Mme Thérèse XZ..., épouse XC..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01724

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

X..., engagé le 10 septembre 1997 en qualité de cuisinier par l'association Restaurant inter administratif Le Bonap à La Roche-sur-Yon, devenu gérant responsable à compter de mai 2005, a été licencié pour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101005

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Jean-Michel Y..., domicilié [...], 2°/ Mme Stéphanie Y..., épouse Z..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige les opposant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88143

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P335 substitué par Me Caroline WOIRIN, avocat au barreau de PARIS APPELANTE [****************] Monsieur Yann X... 75 rue Pouchet 75017 PARIS représenté par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882b4

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P335 substitué par Me Caroline WOIRIN, avocat au barreau de PARIS APPELANTE [****************] Monsieur Philippe X... 78 rue Botzaris 75019 PARIS représenté par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa96

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Monsieur Laurent X... Pris en sa qualité d'ayant-droit de Félix X... ...

Source officielle
CA

14e Chambre

6162a746f901d4f689722ea8

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

roche), est mentionnée avec le chiffre 2 ce qui signifiait « exposition occasionnelle ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b36

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

Mermoz - 69008 LYON 08 Madame Michelle R... veuve S... née le 23 janvier 1932 à LYON 7 rue Anatole France - 69190 ST FONS Madame Simone T... née le 30 novembre 1924 à LENTILLY 24 Route de Paris - 69130

Source officielle