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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137256dcd5801467741da11

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

confronté avec la plaignante, qu'il s'était effectivement produit lors de la consultation du 10 décembre 1992 au cours de laquelle il l'avait auscultée; que les allégations de Daniel X... relatives aux douleurs

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6746c7633dcd15b3ce1

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Les séquelles vertébrales, trouble statique, raideur, douleur séquellaire. Les séquelles douloureuses de la fracture du quart externe de la clavicule gauche.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100544

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

séparée et indépendante chacun des éléments personnels avancés par Mme X..., qu'il s'agisse du facteur chronologique, de l'absence d'autre cause possible pour la pathologie développée par elle, ou de son jeune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2606541_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

soins y est difficile ; * ses enfants, qui se sont déplacés en Ethiopie pour déposer leurs demandes de visas ne peuvent pas retourner en Somalie du fait des conflits dans la région ; * alors que le jeune

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2401216_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme B est entrée en France accompagnée de ses deux jeunes enfants, âgés de six et onze ans et que le plus âgé souffre d'asthme et de douleurs récurrentes également

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_22DA02149_20230322

Admin. Appel

22 mars 2023

22 mars 2023

C A, né le 16 mai 1980, a commencé à ressentir des douleurs à l'épaule droite au cours des années 2005 et 2006.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd17535d

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

11] COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 27 OCTOBRE 2025 ************************************************************* N° RG 24/03160 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JEPG

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00522

Cassation

4 mai 2021

4 mai 2021

constitué dès lors qu'il y a volonté de porter un coup que l'on sait dangereux et qui a eu pour effet un dommage physique ou psychique ; qu'il est indifférent que les faits relèvent du jeu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501742_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

d'assurance maladie de la Somme, en vue de déterminer les conséquences dommageables de l'accident dont Mme D C a été victime le 17 novembre 2023 alors qu'elle utilisait un agrès de sport situé sur l'aire de jeux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e2

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

P..., dont ils soulignent qu'il a été affirmatif dans ses conclusions et n'a pas émis de doutes et qu'il a bénéficié des archives considérables détenues sur le peintre par la galerie Bernheim jeune dont

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2409353_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

B..., représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : d’annuler, d’une part, la décision implicite résultant du silence gardé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-911371-937121

Admin. suprême

22 janvier 2004

22 janvier 2004

  A cette époque, le requérant et son épouse vivaient avec leurs quatre jeunes enfants, âgés respectivement de 14, 13 et dix ans, et de quatre mois.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01802_20220805

Admin. Appel

5 août 2022

5 août 2022

Après avoir alerté sa supérieure hiérarchique à plusieurs reprises sur son comportement, Mme E a été agressée violemment par le jeune B le 7 juin 2017 et a perdu connaissance.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aeb66129746fdd69c27

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00578

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

même motivé la reconduction de l'hospitalisation, n'a pas pris en compte les symptômes persistants de son opérée, se contentant de donner pour instruction de maintenir le traitement anti douleur

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63cf847ba6687f7c904cba3d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

A en effet été inscrite le 31 décembre 2020 au crédit de son compte, une inscription 'Ichbilia Douteux' pour 4 260 euros, qui correspondait au solde débiteur du compte.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3d28d6ea26f688da68b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

rachidiennes et lombaires et des douleurs du genou gauche.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830b5

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Concernant les douleurs séquellaires, le rapport d'évaluation n'apporte aucune précision quant à l'intensité, la fréquence et le caractère permanent ou non des douleurs mentionnées au niveau du pouce droit

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-140136

Admin. suprême

18 décembre 2013

18 décembre 2013

filles par quatre jeunes hommes.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680c689d230da8dfaf90bfe8

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

La déclaration d'accident du travail transmise par l'association indiquait 'L'éducateur s'est interposé entre deux jeunes lors d'une bagarre. Insultes, menaces et coups portés par un jeune'.

Source officielle

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