Juan, 2 / de M.

en laissant pour lui succéder, d'une part, Mme Albertine Y..., son épouse séparée de biens et instituée, par testament olographe du 4 mars 1973, légataire de la pleine propriété d'une maison située à Juan-les-Pins

Juan, les conclusions de M.

Syndicat des copropriétaires de la copropriété Villa Romana a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 15 avril 2022 par lequel le maire de Vallauris Golfe-Juan

[W] [U], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la société Claudine Salha, Amélie Juzan, Vincent Fagoaga et Yon Alonso, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], [Localité 14], anciennement

Elle soutient : A l'encontre de la commune d'Antibes Juan-les-Pins que : - la commune d'Antibes Juan-les-Pins a commis en tant que maître d'ouvrage des fautes lui ouvrant droit à indemnité quant à

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 avril 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins

Juan Carlos Y..., demeurant chez la famille X..., Santafe de Bogota (Colombie) ; M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : M 22-13.323 Demandeur : la société Vision originale Défendeur : l'Eurl San Juan Requête n° : 596/23 Ordonnance n° : 91193

sous le n° 110 167, la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 septembre et 29 décembre 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION DE DEFENSE DE JUAN-LES-PINS

Derepas, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de la SCI L1 ANTIBES LES PINS et de la SCP Bachellier, de la Varde, avocat de l'association de défense de Juan-les-Pins

Juan et Noël B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 1er février 2021 par lequel le maire d'Allonzier la Caille a accordé un permis de construire modificatif à la SAS

du vieux port de Vallauris-Golfe-Juan.

des risques naturels prévisibles d'incendie de forêts (PPRNi) de la commune de Vallauris-Golfe Juan ; - le code de justice administrative.

C G, de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes, de la caisse primaire d'assurance maladie du Var et du centre hospitalier d'Antibes-Juan- les-Pins.

A F, représentés par Me Coubris, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins et l'Office national d'indemnisation des

[Y] [F] Représentant : Me Jean pascal JUAN de la SELAS JD AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON Intimé ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Inès BONAFOS, magistrat de la mise en état

Sur le moyen unique : Attendu que, le 20 juin 1979, Juan Garcia X... a été trouvé mort, au temps et au lieu de son travail, et qu'une autopsie a révélé que le décès était dû à une hémorragie cérébrale

La Cigale du Golfe et la société civile immobilière (SCI) Lu.Lu, représentées par Me de Premare, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 mai 2023 par lequel le maire de Vallauris Golfe-Juan

Charles, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 8 février 1994, qui a relaxé Juan Y...