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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721b4cd580146773f6556
26 novembre 1992
26 novembre 1992
épouse Desessard, 29°/ Mme Denise XU... épouse R..., 30°/ Mme Annette O..., 31°/ Mme Anissa G... épouse Q..., 32°/ Mme Suzanne L... épouse U..., 33°/ Mme Noëlle S... épouse XJ..., 34°/ Mme Lancia
Source officielleciv3
6137213ecd580146773f22d1
27 novembre 1990
27 novembre 1990
Maurice Y..., demeurant à Lancieux (Côte d'Armor), rue de l'Islet, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleCH ECOCOM General
686c0bd3dd7001754d61a763
7 juillet 2025
7 juillet 2025
2013 et d’août 2013 , ne sont pas compris dans le périmètre de la société créée de fait ; - qu’en conséquence, les véhicules suivants sont compris dans le périmètre de la société créée de fait : LANCIA
Source officiellecomm
613721c1cd580146773f6e3f
23 juin 1992
23 juin 1992
responsabilité limitée Auto Delta (société Auto Delta) était titulaire de contrats de concession exclusive, pour la région de Poitiers, tant avec la société Distribution Chardonnet pour les véhicules de marque Lancia
Source officielleETRANGERS
66a9d38a05566a2f16fd8755
30 juillet 2024
30 juillet 2024
le 30 Décembre 1985 à [Localité 1] (PALESTINE) de nationalité Palestinienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Loic LANCIAUX
Source officielleETRANGERS
66ab2510ba731fad7dd35402
31 juillet 2024
31 juillet 2024
[X] [D], à M LE PREFET DU NORD et à Maître Loic LANCIAUX - décision communiquée au tribunal administratif de Lille - décision communiquée à M. le procureur général - au Juge des libertés et de la détention
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2514569_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2525926_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2528620_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2531527_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
LANCIEN La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2600063_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2506044_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2602741_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2516311_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2522893_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
LANCIEN La République mande et ordonne au ministre de l’Intérieur, en ce qui le concerne ou à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2505667_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2431547_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police de Paris en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a14
20 septembre 2001
20 septembre 2001
NELLY a procédé à l'acquisition de plusieurs parcelles situées sur la commune de CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR en bordure des rues Lanessan et Louis Juttet.
Source officielleETRANGERS
643e352383146e04f531eb79
16 avril 2023
16 avril 2023
le 24 Septembre 2004 à TUNISIE de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au Centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Loic LANCIAUX
Source officielleETRANGERS
643e352383146e04f531eb7d
16 avril 2023
16 avril 2023
Février 2002 à [Localité 3] (ROUMANIE) de nationalité Roumaine Actuellement retenu au Centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Loic LANCIAUX
Source officiellePage 23 sur 106
LANCIAN, Matthieu
17/02/2026
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LANCIAN AVOCAT
14/01/2026
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LANCIAN AVOCAT
14/01/2026
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LANCIAN
30/04/2025
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L'ATELIER LANCIAN LTD
11/08/2024
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