TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Alexandre A..., 7°/ à M. Pascal BC... , 8°/ à M. Jason C..., 9°/ à Mme Bénédicte D..., 10°/ à M. Hassan E..., 11°/ à Mme Bernadette F..., 12°/ à M. Franck JJJ... , 13°/ à M.

rendu le 14 Juin 2019 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS RG n° 18/03358 APPELANT Monsieur [D] [T] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant et non représenté, ayant pour conseil Me Alexandra

Copie exécutoire : PERQUIN Alexandra Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS CHAMBRE 1-2 JUGEMENT PRONONCE LE

COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2024 015118 JUGEMENT DU 08/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 27/05/2025 Président : Monsieur Alain PRINCE Juges : Monsieur Eric LAURENT

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/00783 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FWDR Monsieur [J] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre ALQUIER, avocat au barreau

X... par la caisse primaire de la Sarthe ; . retracer les lésions de Monsieur Laurent X..., et dire si l'ensemble des lésions de Monsieur Laurent X... est en relation directe et unique avec son accident

Prud'hommes - Formation paritaire de MONTELIMAR En date du 22 Mai 2023 Suivant déclaration d'appel du 30 Juin 2023 APPELANTE Madame [J] [L] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Alexandra

20/00611 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 7] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [M] [P] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre

Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Laurent Domingo, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La ville de Forbach a émis à l'encontre de M.

Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, M. Nicolas Polge, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure et conseiller d'Etat. Rendu le 9 décembre 2022.

Infirmation Compétence du TI DE NANTES COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC

Paulo à payer à :- D...Laurent la somme de 500 ¿ à titre de dommages-intérêts et celle de 500 ¿ au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale- E...