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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Divorces Cabinet 2
6887d404e11322f258e1e94f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Z] CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny LECOQ lors
Source officiellePCP JTJ proxi référé
68f921bede0ebe408da948c0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [J] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Lucie du HAYS, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #R010, substituée par Me Mathilde LEROUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02156
17 novembre 2020
17 novembre 2020
J... et la société Lecques Aquanaut des chefs de travail dissimulé, mise en danger d'autrui, emploi de personnes non qualifiées pour une activité physique ou sportive.
Source officiellesoc
613722bacd58014677400b19
25 juin 1996
25 juin 1996
Leroux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM. Bèque, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
Portalis DBZ5-W-B7J-KFU3 du rôle général S.A. SMAc/S.A
68e96dcd3ea43407b91215cc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ACM IARD la SELARL BASSET-[Localité 7]-HANGEL Me Karine ENGEL la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES GROSSES le - Me Karine ENGEL - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copies électroniques
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
66a291d18b0ee72dc06298ea
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[Adresse 5], Représenté par son syndic, la Société FONCIA CHADEFAUX LECOQ, SAS C/ Société SEDI INVESTISSEMENTS, SCI JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 12 Juin 2024, le jugement
Source officielleService des référés
6633da3bc0d3e3fe99d1785e
29 avril 2024
29 avril 2024
Par observations déposées et soutenues à l'audience, la société LECQUES AQUANAUT, la société XL CATLIN SERVICES SE (nom commercial XL INSURANCE) a demandé au juge de : - Écarter la requête en omission
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2f
18 octobre 2013
18 octobre 2013
(ainsi qu'à l'égard des deux autres enfants, William et Leelou) et fixé l'échéance de la mesure au 13 avril 2012.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2500627_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°25-0067 du 24 janvier 2025 par lequel le
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2205488_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B A, représenté par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 avril 2022 par laquelle la présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours
Source officielleChambre 2-4
65a8d11ae12c85000874ae03
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[X] [M] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Patrick LEROUX Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielle8ème chambre
DTA_2210359_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Gauchard, président, Mme Caron-Lecoq, première conseillère, M. Guiral, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 janvier 2024. La rapporteure, C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99d
22 novembre 2007
22 novembre 2007
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur Z..., - Greffier : madame LEROUX.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100617
9 juin 2011
9 juin 2011
X..., propriétaire de l'auto-école " Les Lataniers " a sollicité la condamnation de Mme Y...à lui verser la somme de 276 euros représentant le prix de leçons de conduite impayées ; que Mme Y...a sollicité
Source officiellesoc
61372381cd5801467740aacf
28 juin 2000
28 juin 2000
Y... en qualité de monitrice d'auto-école, a été victime d'un accident, le 4 janvier 1994, en rejoignant la voiture avec laquelle elle devait donner une leçon de conduite ; qu'ayant été déclarée inapte
Source officielle2e chambre sociale
66ff85b3a4ff9ec259c096de
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Conformément à l'article 696 du code de procédure civile, la société Leelou qui succombe en ses prétentions est condamnée aux dépens de première instance et d'appel et à payer à M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033d13fd6d523834c26f138
27 mars 2017
27 mars 2017
---- ARRÊT DU : 27 MARS 2017 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 15/05344 SAS CARROSSERIE PEINTURE SYSTEMES SARL SOCIETE TOULOUSAINE D'INVESTISSEMENTS LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86064
27 juin 2002
27 juin 2002
2002 APPELANTE : SA CORELEC son PDG ... représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Z..., avocat au barreau de LYON INTIMEE : SOCIETE CIE SRL SES DIRIGEANTS LEGAUX Avenue Cristina Y... de Lecco
Source officielleChambre Sociale
635a216ac549ea05a7cd2bdc
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DOLDIS ENSEIGNE E LECLERC sise [Adresse 2] Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE PROCEDURE N° R.G. : 22/187 S.A.S.
Source officielleChambre 6/Section 3
6633d41dc0d3e3fe99d13a76
2 mai 2024
2 mai 2024
ENTREPRISE LEROUX Représentant : Maître Vincent CHAMARD- SABLIER de l’AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0087 Compagnie d’assurance SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU
Source officiellePage 23 sur 352